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Forum Pompier » Téléchargements - Catégories » SPV
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Disponibilité   4  Textes et lois concernant la disponibilité Plan d'actions SPV (07.10.06)
20 Déc 2007, 11:35
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PFR   5  Textes et lois concernant le PFR Présentation de la PFR
10 Fév 2008, 18:52
seneque
Equivalences   4  Textes et lois concernant les équivalences Arrêté du 30 mars 2006 relatif aux sapeurs-pompiers volontaires experts
18 Juin 2008, 08:27
seneque

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Vous êtes bannis et n'êtes donc plus autorisé à télécharger des fichiers ! Loi n°96-370 du 3 mai 1996 modifiée    Loi n°96-370 du 3 mai 1996 modifiée relative au développement du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers. 39.08 Ko 0 / 19
Vous êtes bannis et n'êtes donc plus autorisé à télécharger des fichiers ! Arrêté du 18 octobre 2005 (com nat grade off SPV)    Arrêté du 18 octobre 2005 portant organisation de la Commission nationale de changement de grade des sapeurs-pompiers volontaires 42.42 Ko 1 / 21
Vous êtes bannis et n'êtes donc plus autorisé à télécharger des fichiers ! Arrêté du 20 avril 2007 fixant le taux de la vacation horaire de base des SPV    Arrêté du 20 avril 2007 fixant le taux de la vacation horaire de base des sapeurs-pompiers volontaires 59.8 Ko 0 / 33
Vous êtes bannis et n'êtes donc plus autorisé à télécharger des fichiers ! Décret n°99-1039 du 10 décembre 1999 relatif aux sapeurs-pompiers volontaires    décret de référence pour les SPV. Mise à jour au 24 février 2008. 121.05 Ko 5 / 44
Vous êtes bannis et n'êtes donc plus autorisé à télécharger des fichiers ! Décret n°96-1004 du 22 novembre 1996 relatif aux vacations horaires des sapeurs-pompiers volontaires    decret fixant les règles de perception des vacations en application de la loi 96-370. Modifié par le decret du 10 décembre 1999. 12.42 Ko 2 / 15
   
   
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