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Planification opérationnelle   3  Tous les textes et lois concernant la planification opérationnelle Décret n°2005-1156 du 13 septembre 2005 relatif au plan communal de sauvegarde et pris pour application de l'article 13 de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004
29 Déc 2007, 01:25
seneque
Tenues et insignes   6  Tous les textes et lois concernant les tenues et insignes Annexes de l'Arrêté du 6 mai 2000
03 Juin 2008, 10:41
seneque
Notes opérationnelle DDSC   6  Tous les textes et lois concernant les notes opérationnelle DDSC Note information Opérationnelle N° 4: Feu de véhicule automobile
18 Fév 2008, 18:07
greg

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Vous êtes bannis et n'êtes donc plus autorisé à télécharger des fichiers ! Mission POURNY    Synthèse du rapport de la mission POURNY sur la sécurité des SP. Document réalisé par le Colonel C. POURNY en 2003 296.42 Ko 0 / 11
Vous êtes bannis et n'êtes donc plus autorisé à télécharger des fichiers ! Liste des dérogations accordées par la DSCR    (Courriers de la Direction de la sécurité et de la circulation routières numéro 25698 du 01/10/1996 et 31516 du 24/02/2003)
Date de publication : 24/02/2003		 36.95 Ko 1 / 5
Vous êtes bannis et n'êtes donc plus autorisé à télécharger des fichiers ! LOI n° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires    Statut général des militaires. interessant de voir l'article 62 par rapport au détachement dans la fonction publique. 308.98 Ko 1 / 7
Vous êtes bannis et n'êtes donc plus autorisé à télécharger des fichiers ! Arrêté du 15 mars 2001 portant détermination des missions de sécurité des personnes et des biens incompatibles avec l’exercice du droit de retrait dans la fonction publique territoriale    limite au droit de retrait 8.54 Ko 1 / 8
   
   
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