Pompiers
Accueil  •  FAQ  •  Contact  •  Liste des Membres  •  Vos départements  •   S'inscrire sur Forum Pompier  •   Messages Privés  •   Connexion
Forum Pompier : le forum dédié au métier de sapeur-pompier

Vous ne pouvez pas participer car vous n'êtes pas inscrit : inscription gratuite !
recherche de texte officiel sur les responsabilités


Voir le sujet suivant
Voir le sujet précédent
Répondre au sujet
Auteur Message
Deviris
Nouvelle recrue
Nouvelle recrue


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 20 Aoû 2006
Messages: 11
Localisation: Allier

MessagePosté le: 24 Mar 2007, 08:05 Répondre en citant Revenir en haut de page

bonjour tout le monde.
smile_gene Apres des recherches, je n'ai pas réussi a trouver les textes officiels sur ces "on dit":

1° a grade equivalent, le sapeur pompier professionel est responsable.
2° la fonction prime sur le grade.
3°la responsabilite incombe au plus ancien dans le grade le plus élevé.

j'ai essayé sur legis france et sur juriceprudence sans reponse.

si quelqu'un peut me renseigner, je lui serais reconnaissant. Big_sourire

merci de vos reponses
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé
Proton
Modérateur
Modérateur


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 06 Déc 2005
Messages: 9806
Localisation: csp-cavaillon.com (84)

MessagePosté le: 24 Mar 2007, 08:09 Répondre en citant Revenir en haut de page

Salut.

Il y a un bon livre qui traite de ça mais je ne me souvient plus du nom ... smile_gene

On va attendre que seneque passe par là, il aura surement une réponse à tout ça .... Big_sourire Wink



Proton smile_coolman

_________________
Les règles du forum ! ----- Le site du CSP Cavaillon ----- notre page facebook
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privéVisiter le site web de l'utilisateur
seneque
Référent TEXTES
Référent TEXTES


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 14 Sep 2006
Messages: 2924

MessagePosté le: 24 Mar 2007, 09:07 Répondre en citant Revenir en haut de page

Salut,

On parle de moi ici ? smile_hello

Le livre que tu évoques Proton c'est "le droit appliqué au services d'incendie et de secours" écrit par le Lt-Col GENOVESE aux éditions du Papyrus.

Deviris a écrit:
1° a grade equivalent, le sapeur pompier professionel est responsable.
2° la fonction prime sur le grade.
3°la responsabilite incombe au plus ancien dans le grade le plus élevé.


Effectivement beaucoup de "on dit" mais peu de sources.

D'abord le 3° : La responsabilité n'incombe pas forcément au plus ancien dans le grade le plus élevé dans la mesure où les fonctions ont été désignées en amont (nous avons eu des discutions à ce sujet avec d'autres membres du forum qui ne sont pas d'accord, mais aucune source n'est venue étayer leur affirmation). A ma connaissance, aucun texte ne prévoit qu'un fonctionnaire (ou assimilé) puisse être placé sous les ordres d'un agent de grade inférieur au sien.
Ceci dit, dans le cadre d'un renfort, la coutume (au sens juridique) veut que le plus ancien dans le grade le plus élevé prenne le commandement (pour le grade le plus élevé l'arrêté du 26/12/97 décline dans l'ordre les statuts de représentation du DDSIS en tant que COS mais rien concernant l'ancienneté).

Ensuite le 2° : en terme de fonction sur un engin je te renvois à ce que je viens de dire car c'est le SP désigné (dans sa fonction) qui commande.
Après en terme de spécialité, un SP qui aura une qualif supérieure à celle du COS ne commande pas mais doit donner les éléments au COS pour que celui-ci prenne sa décision. Il est conseiller technique (en attendant un SP plus spécialisé).

Enfin le 1° : La loi du 3 mai 96 (96-370) sur le volontariat établit la parité entre SPP et SPV. Aucun texte ne dit qu'un SPP doit prendre le commandement par rapport à un SPV à grade égal. Toutefois (mais le cas ne s'est pas encore présenté) on peut tout à fait penser que le juge prendra en compte l'expérience plus affirmé du SPP si ce dernier laisse volontairement un SPV faire une erreur menant à une faute grave (notion de "sachant" dans le domaine juridique).

En conclusion tu vois qu'il n'y a pas de textes règlementaires ou législatifs sur ces questions, on peut donc seulement en tirer des hypothèses notament du fait de l'absence de texte et des coutumes. Toutefois le règlement opérationnel de chaque corps départemental pourra peut-être influencer aussi la décision d'un juge si il est explicitement répondu à toutes ces questions.

Voilà pour ma réponse de normand, mais jusqu'a preuve du contraire il n'y à pas d'autres données

smile_coolman

_________________
Plutôt que de savoir ce qui a été fait, combien il vaux mieux chercher ce qu'il faut faire
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé
woofer
Nouvelle recrue
Nouvelle recrue


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 06 Nov 2005
Messages: 20

MessagePosté le: 24 Mar 2007, 10:29 Répondre en citant Revenir en haut de page

salut à tous,

un sujet avait dèja traité la question il y a quelques temps de cela sur le forum, voici le lien :

http://www.forum-pompier.com/sujet7223.html

J'ai essayé de me renseigner chez pas mal de monde dans mon sdis, mais les réponses sont les mêmes que celles évoquées par seneque.

le flou juridique reste de rigueur !

bon week end a tous
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé
Ronan
Passionné accro
Passionné accro


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 07 Fév 2007
Messages: 1268
Localisation: Rennes (qques Km)

MessagePosté le: 24 Mar 2007, 14:06 Répondre en citant Revenir en haut de page

Salut,

Je suis d'accord avec seneque, je prendrais le cas d'une inter pour exemple.

Un AVP, VSAV pro avec un sergent comme CA, victimes multiples, il demande deux VSAV et un VSR.

Le second est un VSAV volontaire. CA Adjudant chef. En arrivant sur les lieux, en tant que plus gradé, il endosse le rôle de COS et ainsi de suite pour chaque véhicules supplémentaires.

Maintenant, une VLCG se présente au vu du nombre de véhicule présents, chef de garde Adjudant chef, de part sa fonction il prend le rôle de COS mais les chefs d'agrès peuvent avoir des spécialités spécifiques (exemple CA VSR) et biens ils sont conseillers techniques pour le COS qui peut (ou non) prendre en compte leurs idées de manoeuvres par exemple.

La distinction pro/volontaire sera étudiée uniquement devant un tribunal pour les compétances à grade égal. Sur un inter', sur le terrain un SP est un SP.
Mais la règle est : le plus ancien dans le grade le plus élevé est le chef

êtes vous d'accord?

_________________
Image
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé
Proton
Modérateur
Modérateur


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 06 Déc 2005
Messages: 9806
Localisation: csp-cavaillon.com (84)

MessagePosté le: 24 Mar 2007, 14:46 Répondre en citant Revenir en haut de page

Salut.
Ronan a écrit:
... Un AVP, VSAV pro avec un sergent comme CA, victimes multiples, il demande deux VSAV et un VSR.

Le second est un VSAV volontaire. CA Adjudant chef. En arrivant sur les lieux, en tant que plus gradé, il endosse le rôle de COS et ainsi de suite pour chaque véhicules supplémentaires ...

Ben moi j'ai toujours entendu dire que le COS est le CA du VSAV même si au VSR il y a un plus gradé ... smile_dort
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privéVisiter le site web de l'utilisateur
Ronan
Passionné accro
Passionné accro


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 07 Fév 2007
Messages: 1268
Localisation: Rennes (qques Km)

MessagePosté le: 24 Mar 2007, 15:05 Répondre en citant Revenir en haut de page

J'ai pas dit que c'était le COS celui du VSR, j'ai parlé des VSAV et seulement le CA VSR comme conseiller pour les manoeuvres nécessitant son appui.

Je voulais juste appuyer le fait que le premier arrivé n'est pas forcément le COS à la montée en puissance de l'inter.
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé
Proton
Modérateur
Modérateur


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 06 Déc 2005
Messages: 9806
Localisation: csp-cavaillon.com (84)

MessagePosté le: 24 Mar 2007, 15:28 Répondre en citant Revenir en haut de page

Autant pour moi, j'ai mal lu et j'ai confondu ...

mais ça revient au même ...

j'ai toujours entendu dire (et ça me parait logique) que le COS était le C/A du 1er VSAV tant que l'officier de garde n'est pas là ...
... comment le 2ème VSAV peut être au courant de la situation si justement il arrive en 2 ème ?

c'est quoi le truc alors ? mais qui détient la vérité ? est-elle ailleur ?
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privéVisiter le site web de l'utilisateur
Ronan
Passionné accro
Passionné accro


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 07 Fév 2007
Messages: 1268
Localisation: Rennes (qques Km)

MessagePosté le: 24 Mar 2007, 15:35 Répondre en citant Revenir en haut de page

lol ! smile_uuh

Bah moi c'est ce que l'on m'a appri en formation que le commandement revenait au plus gradé même si le 1er intervenant est apte à l'être.

Après la personne déclanchée en tant que chef de groupe passe COS, cela est logique et c'est son rôle... (ainsi de suite.., colonne, site)
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé
Proton
Modérateur
Modérateur


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 06 Déc 2005
Messages: 9806
Localisation: csp-cavaillon.com (84)

MessagePosté le: 24 Mar 2007, 15:50 Répondre en citant Revenir en haut de page

Ben alors ça fait une question de plus sur la responsabilité pendant une inter.

Qui doit prendre le commandement dans le cas cité ci-dessus ?

La question est ouverte.

smile_coolman
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privéVisiter le site web de l'utilisateur
seneque
Référent TEXTES
Référent TEXTES


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 14 Sep 2006
Messages: 2924

MessagePosté le: 24 Mar 2007, 18:19 Répondre en citant Revenir en haut de page

En toute logique le plus gradé doit prendre le COS s'il le juge nécessaire(cf arrêt du tribunal de la guadeloupe).
Ce n'est pas une obligation mais cela peut lui être reproché si l'intervention se deroule mal et qu'il n'a pas pris le COS. Mais en pratique les situations catastrophiques où le chef de groupe, au moins, n'est pas déclenché reste rare. Donc autant laissé le COS pour motiver les gars sur des situations gérables.

celà reste mon point de vue smile_coolman
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé
Deviris
Nouvelle recrue
Nouvelle recrue


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 20 Aoû 2006
Messages: 11
Localisation: Allier

MessagePosté le: 01 Avr 2007, 10:58 Répondre en citant Revenir en haut de page

je viens de lire vos reponses, il y a donc rien de vraiment etablie par les textes;je vous remerci tous.
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé
Tonton
Vétéran
Vétéran


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 23 Juin 2005
Messages: 5943
Localisation: Le 31

MessagePosté le: 01 Avr 2007, 19:57 Répondre en citant Revenir en haut de page

Salut,

Deviris a écrit:
je viens de lire vos reponses, il y a donc rien de vraiment etablie par les textes;je vous remerci tous.


Dans l'Allier c'est different ! dans le Cher peu-être ??? Wink

smile_coolman

_________________
http://www.civ-pompiers.com
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privéVisiter le site web de l'utilisateurMSN Messenger




Montrer les messages depuis:      
Répondre au sujet
Autres sujets de discussions
recherche le 30/06/2005
[Vieux topic..] recherche une caserne pour faire stage le 17/07/2005
Recherche famille avec maman pompier pour émission tv le 11/08/2005
A la recherche de ceux qui m'on secouru le 16/09/2005
[Vieux topic..] recherche des personnes de la bspp le 25/10/2005
je recherche un stage... le 20/10/2005
[Vieux topic] recherche actif dela BSPP le 22/10/2005
Recherche spp de Metz le 27/10/2005


 Sauter vers:   

recherche de texte officiel sur les responsabilités


Voir le sujet suivant
Voir le sujet précédent
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum

pompier



.:: Forum Pompier : forum dédié au métier de sapeur pompier ::.
Création / Gestion : Evoclic - Copyright 2005 - 2015 - Tous droits réservés

Ce forum est destiné aux sapeurs pompiers et passionnés.
Tous les logos et marques sont des propriétés respectives.
Toute copie entière ou partielle de ce site peuvent faire l'objet de poursuite judiciaire.
Les propos tenus sont de la responsabilité de leurs auteurs.
Forum-pompier.com est déclaré à la cnil sous le numéro 1112890
Powered by phpBB © 2001, 2011 phpBB Group