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Le responsable d'une brigade de pompiers devant la Justice


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babou35
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MessagePosté le: 17 Mai 2008, 15:35 Répondre en citant Revenir en haut de page

Un procès assez troublant se déroule en ce moment au tribunal correctionnel de Bastia en Corse. C'est le responsable d'une brigade de pompiers qui se retrouve devant la Justice. Ses hommes étaient intervenus en septembre 2000 dans une zone où ils n'auraient pas dû se trouver. Une boule de feu avait alors fait deux morts et cinq blessés graves. Ce n'est donc pas l'incendiaire qui est jugé, mais le supérieur des victimes.

[13 mai]
Proton
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MessagePosté le: 18 Mai 2008, 11:44 Répondre en citant Revenir en haut de page

Salut.

Ce ne serait pas à propos du feu de Palasca ça ? (17 septembre 2000)

Si je ne me trompe pas :

- 2 militaires de l'UIISC-5 décédés (1 initial et 1 secondaire)
- 5 brûlés très graves au 3ème degrés (4 militaires de l'UIISC-5 et le chef du CSP Calvi)
- 1 militaire de l'UIISC-5 brûlé léger.

Du coup j'ai une p'tite question :
C'est du coté civil ou bien du coté USC que le responsable est mis en examen ?

smile_coolman

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ETN
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MessagePosté le: 18 Mai 2008, 12:02 Répondre en citant Revenir en haut de page

Quelques éléments de réponse :


vendredi 11 janvier 2008
Justice : le tragique incendie de Palasca devant le tribunal le 11 mars


Deux jeunes sapeurs pompiers étaient morts et cinq autres avaient été grièvement brûlés dans un feu de maquis le 17 septembre 2000 à Lozari. Un officier est appelé à comparaître. Il aura fallu sept longues années pour instruire le dossier de l'incendie de Palasca qui sera examiné le 11 mars devant le tribunal correctionnel de Bastia sous la présidence de Thierry Desplantes.
Un feu à la suite duquel deux jeunes militaires de l'USC5 de Corte, âgés de 22 et 23 ans, ont trouvé la mort, tandis que quatre de leurs camarades étaient grièvement brûlés ainsi qu'un officier du CSP de Calvi. Audiencée sur une seule journée, cette affaire, dont le retentissement a été considérable en Corse comme sur le Continent, pose, outre les questions de la responsabilité et de la culpabilité, une problématique philosophique qui, bien au-delà du cas présent, n'a guère été résolue à ce jour : celle de l'obéissance aux ordres.
Faute de temps, cet aspect du dossier restera sans doute en marge des débats mais il participe pour une large part à la dimension de la tragédie qui s'est jouée le 17 septembre 2000 à Lozari, le long du chemin de terre qui surplombe le VVF (village vacances familles). Un certain nombre de témoignages démontrent en effet que les hommes envoyés sur le terrain pour empêcher les flammes de franchir les crêtes et d'évoluer vers la vallée de l'Ostriconi désapprouvaient le modus operandi.
Risque « très sévère »
Ce drame est d'autant plus insoutenable que l'incendie d'origine criminelle qui s'était déclenché en début de matinée, classé à l'échelle du risque au niveau « très sévère » par les autorités, fut circonscrit par les Canadairs « en quelques rotations », en début d'après midi.
L'auteur des deux mises à feu n'a jamais été identifié mais un homme doit aujourd'hui répondre des conséquences du sinistre : Patrick Botey, chef de corps du CSP de l'Ile Rousse, poursuivi pour « homicide involontaire, blessures involontaires ayant entraîné une ITT supérieure à 3 mois et subornation de témoins ». Il lui est notamment reproché d'avoir, « dans le cadre du commandement d'une manœuvre de lutte contre l'incendie, fait établir une ligne d'arrêt sur une piste exclusivement réservée au transit, en violation des préconisations du règlement en vigueur ».

29 parties civiles
En clair, on conteste un choix de positionnement qui ne laissait pas d'échappatoire et faisait donc courir des risques importants aux hommes. Dans ce procès, la difficulté sera de déterminer qui assurait effectivement le commandement ce jour-là. Le prévenu estime en effet que le lieutenant Beneteau qui fut très gravement brulé en portant secours aux jeunes pompiers pris au piège du brasier, l'en avait déchargé par son arrivée sur les lieux. Selon l'enquête, cependant, les pompiers présents ont affirmé que celui-ci n'en a pas eu le temps matériel.
Le président Desplantes a commis un expert aux fins de déterminer dans quelles conditions précises s'est effectuée la gestion du commandement. Sur un plan strictement juridique, il faudra s'atteler à établir un lien de causalité entre la faute éventuelle et les décès. Pas moins de 29 parties civiles seront en présence dont l'association « pour la recherche de la vérité » constituée en 2003 et présidée par François Gidel, assistées de Me Gilles Simeoni, et le Service département incendie, assisté de Me Benoît Bronzini de Caraffa.
Patrick Botey sera défendu par Me Jean-Louis Seatelli qui pourrait demander le renvoi de ce dossier pour des raisons de disponibilité : il est en effet appelé à plaider sur le Continent au même moment. Hélène ROMANI

David Cohuau a subi 70 interventions chirurgicales


Piégé dans le brasier, Nicolas Cameau, d'Auxerre, avait été retrouvé mort en contrebas du chemin de terre, il n'avait pas eu le temps de rejoindre le camion où ses camarades de la section Vulcain 11 de l'UISC 5 de Corte, surpris comme lui par un retour de flammes, s'étaient réfugiés : Jérôme Pages, originaire de Chinon, David Cohuau, de Lyon, Michel Brazet de Tonnens, Frédéric Kreit, tous grièvement atteints. Ainsi que le sapeur Pascal Fauvel, de Nîmes, qui devait décéder à l'hôpital de la Conception, à Marseille le 11 octobre 2000. « Nous étions un peu plus d'une trentaine d'hommes sur le terrain, rappelle François Gidel, sapeur-pompier, président de l'association « pour la recherche de la vérité sur le feu de Palasca ». Cette affaire a fini par aboutir, elle aura été un combat très dur et très long.
Les gendarmes ont travaillé avec beaucoup de détermination pour tenter de faire la lumière sur toutes les circonstances de ce drame ». David Cohuau avait 23 ans à l'époque des faits. Brûlé sur 35 % du corps au 2e et 3e degré (visage, mains, bras et membres inférieurs), il avait été transporté dans un état critique à l'hôpital des Armées de Toulon et maintenu dans un coma artificiel durant 1 mois. « Je suis resté hospitalisé durant 4 ans, j'ai subi à ce jour 70 opérations chirurgicales, explique-t-il.
Physiquement et moralement, cette épreuve a été très dure à surmonter mais j'ai toujours eu la volonté de guérir. Aujourd'hui, je me sens un peu mieux.
Depuis 2003, j'ai progressé régulièrement. J'ai hâte que cette affaire se termine, de pouvoir tourner la page mais j'ai perdu deux amis, et il me sera très difficile de l'oublier ».

H.R



dimanche 11 mai 2008

Le procès du brasier mortel de Palasca se tient demain à Bastia

Après plus de sept années d'enquête et un premier renvoi le 11 mars dernier, le procès de l'incendie meurtrier de Palasca se tiendra demain matin dans la salle du tribunal correctionnel de Bastia.
Le 17 septembre 2000, au lieu-dit Lozari (commune de Palasca), au nord d'Ile-Rousse, route de Bastia, ce feu d'origine criminelle avait tué deux jeunes militaires de l'unité de sécurité civile 5, basée à Corte : Nicolas Cameau périssait dans les flammes le jour même, tandis que son camarade, Pascal Fauvel, décédait des suites de ses blessures un mois plus tard à Marseille. Quatre autres hommes de la section Vulcain 11 trouvaient refuge dans leur camion mais en étaient extraits avec de très graves brûlures... Le bilan particulièrement lourd de cet incendie, par ailleurs circonscrit avec les moyens aériens, avait provoqué une incroyable émotion au-delà des frontières de l'île.

Confusion ou pas sur le commandant de ce jour-là ?
L'enquête, confiée au parquet de Bastia, avait révélé des manquements dans la chaîne des responsabilités. Dans le box des accusés, les 29 parties civiles trouveront Patrick Botey, chef de corps du centre de secours principal de L'Ile-Rousse à l'époque des faits, mis en examen pour « homicide involontaire, blessures involontaires ayant entraîné une ITT supérieure à 3 mois et subornation de témoins ».
On lui reproche d'avoir « dans le cadre du commandement d'une manœuvre de lutte contre les incendies, fait établir une ligne d'arrêt sur une piste exclusivement réservée au transit, en violation des préconisations du règlement en vigueur ». En clair, une faute grave.Lors de ses auditions ce dernier aurait expliqué que, ce jour-là, le commandement était revenu au lieutenant Beneteau, venu sur les lieux. Officier qui sera grièvement brûlé en tentant de sortir les pompiers du brasier.
Sauf incident, le procès doit se dérouler durant toute cette journée de mardi. Un moment important pour toutes les victimes, leurs familles, mais aussi pour la corporation des hommes du feu, profondément meurtrie par les faits.

CH. L



mardi 13 mai 2008
Trois ans de prison requis à l'encontre de Patrick Botey



Aboutissement de sept longues années d'instruction, une seule journée d'audience aura semblé bien courte pour clore le dramatique dossier de l'incendie de Palasca, donner un apaisement aux victimes et à leurs familles, fournir les indispensables explications. Face à une salle pleine, le président du tribunal correctionnel de Bastia, Thierry Desplantes avait annoncé par précaution des débats « très techniques et très juridiques, peu en rapport avec le ressenti et le vécu de cette tragédie », une réflexion qui ne pouvait faire l'économie d'une totale « sérénité ». L'avertissement n'aura pas été inutile dans un climat lourd de tensions où l'on pouvait craindre à tout moment les dérapages.

Deux morts et 5 blessés graves
Pris au piège par un retour de flammes, un jeune militaire de la section Vulcain 11 de l'USC5 de Corte, Nicolas Cameau, originaire d'Auxerre, a laissé la vie au cours d'une mission à Palasca, le 17 septembre 2000. Il n'avait pas eu le temps de rejoindre le camion où ses camarades s'étaient réfugiés. L'un d'eux, Pascal Fauvel, de Nîmes, grièvement atteint décédera lui aussi, un mois plus tard. Jérôme Pages, David Cohuau, Michel Brazet, et Frédéric Kreit seront gravement brûlés ainsi que le lieutenant Jean-Paul Beneteau, chef du centre de secours principal de Calvi qui était venu à leur secours. Le lieutenant Patrick Botey, chef du CS de L'Ile-Rousse porte la responsabilité « pleine et entière » de ces faits, selon le procureur de la République, Jean-Jacques Fagni. Il a requis à l'encontre de ce dernier, poursuivi pour « homicides involontaires, blessures involontaires ayant entraîné une ITT supérieure à 3 mois, et subornation de témoins », 3 ans de prison, soit le maximum de la peine encourue, assortis du sursis « à la discrétion du tribunal » et d'une amende « à l'appréciation du tribunal mais qui ne soit pas inférieure à 8 000 euros ». La manœuvre mise en place pour circonscrire le sinistre, une ligne d'arrêt sur une piste étroite, au lieu-dit Lozari, ne se justifiait pas pour le procureur selon lequel il y a bien eu « manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi et les règlements ». Les dommages subis sont « en lien direct » avec cette décision.

« Une ligne rompue »
Telle est aussi la théorie des parties civiles représentées par Mes Linda Piperi, Lyria Ottaviani et Gilles Simeoni qui ont évoqué une « faute caractérisée » : c'est bien Patrick Botey qui « assurain le commandement au moment du drame, a refusé de faire avancer les deux véhicules gênant la progression des sapeurs pompiers peu avant l'embrasement ». Jean-Paul Beneteau, son supérieur hiérarchique, aurait jugé la situation « dangereuse dès son arrivée sur les lieux « sans avoir toutefois le temps de prendre des mesures de protection. Mais son intervention « courageuse » a permis de sauver des vies. Me Jean-Louis Seatelli va plaider la relaxe et s'atteler à démontrer que la ligne d'arrêt a été « modifiée et rompue » par le chef de centre de Calvi qui a donné des ordres et conseillé aux pompiers d'aller chercher le feu plutôt que de le subir. « Il n'y a aucun lien de causalité entre la ligne d'arrêt et les blessures, insistait-il, la manœuvre défensive a été transformée en manœuvre offensive. Une ligne d'arrêt était bien plus sécurisante que l'attaque directe du feu ». Le tribunal rendra son délibéré le 10 juin.

Hélène ROMANI


http://corsematin.blogspot.com/2008/01/justice-le-tragique-incendie-de-palasca.html
http://corsematin.blogspot.com/2008/05/le-procs-du-brasier-mortel-de-palasca.html
http://corsematin.blogspot.com/2008/05/trois-ans-de-prison-requis-lencontre-de.html

Association pour la Recherche de la Vérité
sur le Feu de PALASCA du 17 Septembre 2000


Bon dimanche
Etienne
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MessagePosté le: 18 Mai 2008, 13:20 Répondre en citant Revenir en haut de page

Merci pour les articles.

Ce que j'en retient, c'est que Me Jean-Louis Seatelli va tenter de demontrer que :
ETN a écrit:
...la manœuvre défensive a été transformée en manœuvre offensive. Une ligne d'arrêt était bien plus sécurisante que l'attaque directe du feu ». Le tribunal rendra son délibéré le 10 juin.

Hélène ROMANI


On verra le 10 juin smile_coolman
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Predator
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MessagePosté le: 18 Mai 2008, 14:29 Répondre en citant Revenir en haut de page

salut

c'est "normal", le chef d'entreprise est responsable de la santé et de la sécurité de ses salariés. Il doit rendre des comptes. Une mise en examen ne fait pas de lui un coupable pour autant.

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MessagePosté le: 18 Mai 2008, 16:40 Répondre en citant Revenir en haut de page

Le jugement de ce procès sera très interessant sur un plan juridique, en effet, compte tenu des lignes de plédoirie, l'accusation et la défense portent toutes les deux sur le choix de la stratégie du commandement.
A ma connaissance, il n'y a pas de jurisprudence qui mette en cause le choix de la manoeuvre employée. Il faudra peut être patienter avec la décision d'appel ou de cassation, mais celà risque d'avoir des répercutions plus importantes qu'on ne le pense en terme de responsabilité du COS...

A première vue, mais sans connaitre le fond du dossier, je retient comme Proton : "la manœuvre défensive a été transformée en manœuvre offensive", le lien de causalité entre le temps de retour au camion et le choix de la manoeuvre risque de se trouver à ce niveau... à voir.

a+

nb : babou, ça fait plusieur articles dont tu nous fait part, et on t'en remercie, mais n'oublie pas de citer tes sources... Wink

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MessagePosté le: 19 Mai 2008, 05:50 Répondre en citant Revenir en haut de page

Comme Seneque...
Je n'ai pas l'expérience requise en FDF pour aborder le sujet technique.

Par contre :
seneque a écrit:
A ma connaissance, il n'y a pas de jurisprudence qui mette en cause le choix de la manoeuvre employée. Il faudra peut être patienter avec la décision d'appel ou de cassation, mais celà risque d'avoir des répercutions plus importantes qu'on ne le pense en terme de responsabilité du COS...


Ouh que oui...
Après les maires mis en cause pour tout et n'importe quoi sur leur commune, avec les conséquences qu'on connait (désaffection des postes dans les petites communes), la même pour les Lieut, tous statuts confondus?

Sur la manoeuvre, il y a peut-être eu une énorme erreur, bien qu'il semble beaucoup plus facile de batailler verbalement dans un tribunal, au chaud, que physiquement au bord d'une piste avec le feu en ligne de mire...

Il en va également du rôle de chef, qui doit parfois répondre de ses erreurs, d'où l'intérêt de tels procès (plusieurs morts et brulés graves quand même...)

N'empêche, comment juger d'un domaine si difficile que le Feu, surtout en FDF, caractérisé par ses sautes, ses réactions tordues, obligeant à des manoeuvres de fuite, d'autoprotection, etc?

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MessagePosté le: 15 Fév 2009, 14:43 Répondre en citant Revenir en haut de page

Bonjour à tous, je viens de tomber par hasard sur ce topic.

Cette catastrophe, je l'ai vécu en directe, j'étais à coté du standardiste quand l'appel pour ce départ de feu a été signalé.
Je rentrais d'un feu, dans les environs de Calvi.
Les moyens correspondant à zone ont été envoyé.
Quelques dizaines de minutes plus tard, on a reçu un appel radio, de cette officier, qui était térrifié, et nous signalait de nombreux bléssés.
J'ai sauté dans le vsab01 Calvi, avec deux autres spv, car la plus part de l'éfféctif de mon csp était toujours engagé sur un autre feu.
Arrivé sur place j'ai vécu l'enfer, ma pire intervention.
Mon chef de centre griévement brulé.

Pour en revenir à cette officier mis en examen, que je connais extremement bien, car pendant des années j'ai lutté avec lui contre de nombreux incendies, bien pire que le feu de Palasca.
Je laisse la justice faire son boulot.
Maintenant au niveau des interventions feux de forets, ou de maquis comme c'est le cas en Corse, je me suis souvent retrouvé dans des situations, ou il ne s'en ai pas fallu de beaucoup pour qu'il y ai un drame.
C'est arrivé à lui, avec un autre officier j'ai été pris dans les flammes avec des touristes inconscient, et si il n'y avait pas eu les canadairs qui nous ont fait des largages de sécurité, il y aurait eu 25 morts dont 6 pompiers.

Pour conclure, c'est clair que ce jugement va faire jurisprudence.
Mais ce que je reproche à certains, c'est de trop directement tiré a boulet rouge sur cette officier.
Alors que quand mème, il y a un coupable qui cour toujours dans la nature, celui qui a allumé ce feu.
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MessagePosté le: 27 Avr 2009, 22:06 Répondre en citant Revenir en haut de page

bonjours je suis un des pompiers présent sur ce feux(a coter des pompiers de l USC)
il est vrais que le principal responsable est l incendière.
je suis passer très prés de la mort ce jour la!

quand au procès de cette personne,je peu pas trop en dire car le procès est pas encore fini
mais fesant parti de l association ASSOCIATION POUR LA DEFENSE DE LA VERITE SUR LE FEU DE PALASCA DU 17 SEPTEMBRE 2000
j ai eu pas mal d info certifier
il faut savoir que a la suite de ce procès il y aura plusieurs autres procès
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Bombero936
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MessagePosté le: 28 Avr 2009, 10:11 Répondre en citant Revenir en haut de page

Bonjour,

procès pour qui , pour quoi?

Dans quel but d'attaquer ses propres collègues , je ne pense pas que la manoeuvre effectué avait pour but de vous envoyer à la mort mais bien de lutter contre cet incendie.

Comme tu le redis , le principal responsable et le seul à mes yeux c'est bel et bien l'incendiaire.

D'ailleur peut être n'ai pas trop bien pigé mais à t'il été arreté?

Cordialement,Bombero936 smile_top

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MessagePosté le: 28 Avr 2009, 12:15 Répondre en citant Revenir en haut de page

Je lis plus haut "pris dans un retour de flamme"

Il s'agissait en fait d'un embrasement généralisé éclair du meme type qu'en volume clos .
Le feu couvait dans un talweg et il régnait une grosse chaleur , le macquis distillait énormément d'essence appelé COV , composant organique volatile (comme le carbon dans un feu d'appart).

Au moment ou les hommes sont partis chercher le feu , qui tardait à venir, le vent s'est levé créant une ventilation par effet de feun dans le talweg .

Les COV ont pris feu spontanément , j'étais sur la créte en face à l'époque avec ma section et les flammes dépassaient de moitier les pilonnes éléctriques , c'est dire le potentiel .
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MessagePosté le: 28 Avr 2009, 12:31 Répondre en citant Revenir en haut de page

Bombero936 a écrit:
Bonjour,

procès pour qui , pour quoi?

Dans quel but d'attaquer ses propres collègues , je ne pense pas que la manoeuvre effectué avait pour but de vous envoyer à la mort mais bien de lutter contre cet incendie.

Comme tu le redis , le principal responsable et le seul à mes yeux c'est bel et bien l'incendiaire.

D'ailleur peut être n'ai pas trop bien pigé mais à t'il été arreté?

Cordialement,Bombero936 smile_top

la personne est en liberté
on la encore vue il y a deux jour pour le crash d helico sur Bastia,
quand au fait d attaquer c est propre collègues je dit juste qu' il a récolter ce qu il a semé.

il faut que je regard sur mon ordinateur car je doit avoir la video qui a été tournée le jour du feu ,ou on vois trés bien la boule de feu.
Juste pour vous donner un idée les sacs de couchages on pris feu a travers les vitres ,un parc brise a fondu(camion de l USC derrière le mien),le faisseau électrique de mon camion avais en partis fondu etc...
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MessagePosté le: 06 Mai 2009, 19:04 Répondre en citant Revenir en haut de page

Bombero936 a écrit:
Bonjour,

procès pour qui , pour quoi?

Dans quel but d'attaquer ses propres collègues , je ne pense pas que la manoeuvre effectué avait pour but de vous envoyer à la mort mais bien de lutter contre cet incendie.

Comme tu le redis , le principal responsable et le seul à mes yeux c'est bel et bien l'incendiaire.

D'ailleur peut être n'ai pas trop bien pigé mais à t'il été arreté?

Cordialement,Bombero936 smile_top
bonjour (procès pour qui pour quoi ) comme le dit le non de l'association pour la vérité et l'honneur d'un homme qui a ete bafouer alors qu'il se battait contre la mort trop de chose on ete dites sur lui alors qui pouvait pas se défendre nous avons décider(yannik olivier et moi même de le défendre pour rétablir LA VéRITER. a plus.

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MessagePosté le: 06 Mai 2009, 19:09 Répondre en citant Revenir en haut de page

corsica2b a écrit:
Bombero936 a écrit:
Bonjour,

procès pour qui , pour quoi?

Dans quel but d'attaquer ses propres collègues , je ne pense pas que la manoeuvre effectué avait pour but de vous envoyer à la mort mais bien de lutter contre cet incendie.

Comme tu le redis , le principal responsable et le seul à mes yeux c'est bel et bien l'incendiaire.

D'ailleur peut être n'ai pas trop bien pigé mais à t'il été arreté?

Cordialement,Bombero936 smile_top
bonjour (procès pour qui pour quoi ) comme le dit le non de l'association pour la vérité et l'honneur d'un homme qui a ete bafouer alors qu'il se battait contre la mort trop de chose on ete dites sur lui alors qui pouvait pas se défendre nous avons décider(yannik olivier et moi même de le défendre pour rétablir LA VéRITER. a plus.
pour infos le procès en appel se fait le 10 juin 2009 a bastia
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MessagePosté le: 27 Juil 2009, 22:59 Répondre en citant Revenir en haut de page

pour information, ce "chef" est blanchi de tout soupson, il est innocent pour le chef d'inculpation d'homicide involontaire, mais coupable de subornation de témoin!!!
vive la justice!!!

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