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seneque
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MessagePosté le: 24 Sep 2009, 20:24 Répondre en citant Revenir en haut de page

rprom1 a écrit:
Peut être que notre cher référent textes peut nous aider sur ce point... isn't it? smile_coolman


Je pourrais mais ça fini par me gonfler de répéter toujours les mêmes choses

seneque, au début du mois et déja plusieurs fois dans le passé a écrit:
Salut,

Les textes ne précisent pas tout, comme dans ce cas.
Il faut alors voir la jurisprudence ou éventuellement se rapprocher de d'autres jurisprudence pour anticiper sur la décision d'un juge.

Le seul texte de valeur règlementaire qui pourra s'appliquer c'est le règlement opérationnel arrêté par le Prefet. C'est le cas dans plusieurs départements (tel que le Rhône).

Après, effectivement la fonction prime sur le grade, mais attention par fonction ce n'est pas tant la formation que l'on attend mais la désignation du CA lors de la prise de garde.

En cas de mise en cause pénale, c'est le chef d'agrès qui sera mis en cause (s'il est COS), toutefois la responsabilité d'un plus gradé, d'un spécialiste ou d'un SPP (notion de sachant) ne sera pas pour autant écartée si l'on prouve qu'il a volontairement omis d'informer son chef d'agrès.

C'est l'analyse résumée du Lt-Col GENOVESE (docteur en droit) dans son livre "droit appliqué aux SP".

a+

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lamouche
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MessagePosté le: 24 Sep 2009, 20:32 Répondre en citant Revenir en haut de page

Pinponmomo a écrit:
lamouche a écrit:
oui s'est sur, mais pourquoi laisser un caporal prendre le chef d'agrés.


lamouche a écrit:
Et oui s'est en forgeant qu'on devient forgeron.


Tu l'as dit toi meme... smile_coolman


Bonjour à tous,

oui désolé je voulais dire.
"oui s'est sur, mais pourquoi pas laisser un caporal prendre le chef d'agrés"

Bye

Julien

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pyxis
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MessagePosté le: 24 Sep 2009, 20:34 Répondre en citant Revenir en haut de page

Pinponmomo a écrit:
lamouche a écrit:
oui s'est sur, mais pourquoi laisser un caporal prendre le chef d'agrés.


lamouche a écrit:
Et oui s'est en forgeant qu'on devient forgeron.


Tu l'as dit toi meme... smile_coolman


et c'est en sciant que léonard de vinci......... smile_tirelalangue



j'ai compris................[]

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cordialement
pyxis
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MessagePosté le: 25 Sep 2009, 07:41 Répondre en citant Revenir en haut de page

seneque a écrit:
Après, effectivement la fonction prime sur le grade, mais attention par fonction ce n'est pas tant la formation que l'on attend mais la désignation du CA lors de la prise de garde.


La clé du problème semble ici, non?
Tu es désigné Chef d'agrès, tu es le Chef d'agrès.
C'est le voisin qui est désigné, c'est le voisin qui est CA.
Et pas Tartempion parce que ça lui fait plaisir...

La preuve qu'on est envahit de légendes urbaines et qu'il faut se méfier des soit-disants "c'est la loi" qu'on entend ici et là dans nos casernes, véhiculés surtout par ceux que ça arrange... Wink

Citation:
En cas de mise en cause pénale, c'est le chef d'agrès qui sera mis en cause (s'il est COS), toutefois la responsabilité d'un plus gradé, d'un spécialiste ou d'un SPP (notion de sachant) ne sera pas pour autant écartée si l'on prouve qu'il a volontairement omis d'informer son chef d'agrès.


S'il est présent sur l'inter...
Si un Cabo prend un VSAV et a une buche en inter, un S/O ou un SPP resté au CS n'aura pas de pépins parce qu'il est resté au CS...

Je précise car j'ai l'impression qu'on s'est parfois écarté sur ce sujet dans ce topic...

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