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Posté le: 04 Sep 2011, 21:35

Je remonte le topic pour quelques précisions concernant le "copyright" et le "droit d'auteur". La notion est souvent difficile à comprendre et les quelques remarques postés ici montre que c'est le cas.
Je connais assez bien le sujet car j'ai réalisé des logiciels et j'en ai édité et un de mes meilleurs amis est photographe et éditeur de livre.
Le droit Français connait la notion de propriété intellectuelle. OK mais c'est quoi?
Je prend mon appareil photo et je fais une photo. Intellectuellement, la photo est à moi. Je peux en imprimer autant d'exemplaire que je veux, de la taille que je veux. Maintenant, quelqu'un me dit "Oh super, je veux utiliser la photo sur mon livre. Peux-tu me la vendre?" La réponse est non. Attention, c'est pas que je VEUX pas la lui vendre. Je ne PEUX pas la lui vendre. Nuance. Pourquoi? Parce que la photo, donc la propriété intellectuelle est un droit que je ne peux pas céder car mes enfants la possède aussi par transmission. En clair, si la photo est vendu 10 millions, mes enfants vont dire "houalla, on veux des millions!" c'est ce qui explique les procès actuels avec la famille Picasso par exemple qui veut récupérer des oeuvres dont elle a la jouissance intellectuelle, donc la propriété.

Mais alors le mec qui veut ma photo pour son livre? Simple. Je vais lui demander le nombre d'exemplaires qu'il va tirer, le format, s'il veut aussi faire des affiches en 4x3 pour la pub, si ça va passer à la télé, s'il va utilise ma photo pour son site etc... En fonction de tout cela, je vais décider d'un prix, et je vais lui "vendre le droit d'utilisation". Si demain un autre gars me demande la même photo, je ferais pareil.

D'ailleurs, il y a un truc super amusant. Et je suis certain que pas un d'entre vous ne l'a fait: quand vous installer un logiciel, lisez tout le blabla de "copyright" du début. Vous verrez que vous n'avez JAMAIS acheté de logiciel. Vous avez acheté le droit de vous en servir, mais le logiciel ne vous appartient pas. D'ailleurs, "désassembler" un logiciel pour en retrouver le code, ou analyser sont fonctionnement dans les entrailles de la machine pour découvrir les méthodes de calculs, cela s'appelle du "reverse-engineering" et c'est puni par la Loi.
En informatique, la communauté a eu parfois de vilaines surprises. Ainsi, en 1987, on a commencé à utiliser le format GIF bien connu de tous. Mais à la surprise de tous (bien désagréable surprise... ) en 1994, Unisys a fait remarqué que c'est eux qui avaient les droits et que tout le monde devait donc leur payer des droits d'utilisation.... ça a pas fait rire grand monde...

Pour prouver que quelque chose est à vous, il suffit de prouver que vous avez ce "quelque chose" avant celui qui "vous pirate". Le problème principal c'est pas de le prouver. C'est plutôt de savoir jusqu'où aller parc que souvent ça coute cher et si l'autre en face est un gars qui fait trois sites par ans pour s'amuser, vous aurez bien du mal à lui faire cracher des millions. Si en face c'est un mec qui peut cracher des millions, généralement il est assez malin pour vous avoir demandé les droits d'utilisation.
Mon ami photographe n'a eu qu'une fois à régler le problème. C'était un usage de photos par un conseil général. Il a fait un courrier, on lui a répondu avec de plates excuses en lui demandant le devis d'usage. Il a envoyé le devis et à reçu le chèque par retour du courrier.

Pour les grosses productions, on peut donc faire du dépôt, ça facilite. Il existe des organismes pour cela, tel que la SCAM pour les projets multimédia. Ainsi, mon cours caisson flashover fait l'objet d'un dépôt. Pour les photos, du moment qu'on peut prouver, on est tranquille mais faire un dépôt pour chaque photo, c'est pas forcément facile. Ceci étant, si l'enjeu est important, on trouve les preuves: si le 15 juillet tout le monde m'a vu à Brest et que je prétend être l'auteur d'une photo prise à cette même date, à Montréal, l'auteur réel n'aura pas besoin d'un dépôt pour prouver que je suis un gros menteur...
C'est comme pour les noms de domaine: celui qui arrive à déposer coca-cola.com aura bien du mal à prouver qu'il ne connaissait pas ce nom de Sté...
Big_sourire

Amitiés
Pierre-Louis