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chbelge
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MessagePosté le: 01 Juil 2010, 13:02 Répondre en citant Revenir en haut de page

Bonjour, je me présente je suis Olivier j'ai 33 ans et je suis pompier Volontaire. J'ai une question étrange.

Sur mon lieu de travail (hors caserne), mon parton à 4000 litre de sp95 plus 4000 de GO, en plus de cela il à ajouté un stock de bouteilles de gaz (8) dans le garage, sous la table établis.
Aucune signalisation de se stock n'existe, le lieu n'est pas approprié, il estime que si un bouteille est en feu il faut l'éteindre avec un extincteur et ce en visant directement la bouteille................................
J'ai beau lui signaler les dangers, les risques, etc.......... rien ni fait, c'est comme cela.

SI il y à un accident aurais-je des responsabilité en tant que pompier volontaire formé et connaissant les dangers?

Doit il déclaré ce stock ? (je pense à mes collègues s'ils doivent intervenir de nuit et que personne n'est présent pour signaler le stock et son lieu)

Merci à tout le monde

Ch'Belge
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SapLal
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MessagePosté le: 01 Juil 2010, 13:42 Répondre en citant Revenir en haut de page

Je pense qu'il faut fouiner dans la nomenclature des ICPE pour savoir s'il el stockage est soumis à déclaration, autorisation (avec servitude ou non), ou rien du tout.

Pour la responsabilité, seneque as-tu des jurisprudences dans ce sens ?

@+ Sap'Lal

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MessagePosté le: 01 Juil 2010, 16:34 Répondre en citant Revenir en haut de page

Salut,

a priori ton patron n'est pas soumis au seuil de classement ICPE (déclaration rubrique 1435 station-service (tout récent) = minimum 100 m3).

Par contre il est soumi au code du travail et je t'invite à lui faire un courrier avec une copie des articles R4216-21 et suivants, il ne pourra pas dire qu'il n'était pas au courant.

Dans tous les cas c'est l'employeur qui est responsable de la sécurité du personnel, les seules exceptions jurisprudentielles concernent les cas de faute de la victime. Le statut de SPV ne te donne pas de responsabilité supplémentaire sur ton lieu de travail (précise lui quand même qu'on éteind pas une fuite de gaz enflammée...)

Si rien ne se produit et que tu veux aller plus loin tu peux faire un courrier à l'inspecteur du travail, mais bon gaffe aux représailles...

a+

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Plutôt que de savoir ce qui a été fait, combien il vaux mieux chercher ce qu'il faut faire
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chbelge
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MessagePosté le: 02 Juil 2010, 11:29 Répondre en citant Revenir en haut de page

Merci pour ces informations.

J'ai beau leurs signalé les dangers pour les employés qui travaille avec moi, on ne me prend pas vraiment au sérieux.

Merci pour votre aide
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Du_Bo
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MessagePosté le: 06 Sep 2010, 13:45 Répondre en citant Revenir en haut de page

Une petite commission au sain de mon centre de secours organise régulièrement des visites dans les entreprises (et maison de repos ou de retraite, etc ..) afin de se familiariser avec les lieux et de connaitre les dangers particuliers. Bien sûr, nous n'habitons pas une commune avec un grand nombre d'entreprises. C'est donc facile pour nous. Mais dans les lieux assez atipiques on y envois les Chef d'Agrès en petits groupes, pour qu'il s'imprègnent. On est toujours bein reçu !

Par contre notre SDIS (le service prévision) réalise en concertation avec les entreprises des "Plans d'Etablissement Répertoriés" sur lesquels sont précisés les dangers intérieurs et extérieurs aux bâtiments, les zones à protéger en priorité, etc...

Peut-être faudrait-il confronté ton patron à une viste de sécurité ? Malheureusement elle ne pourrait pas se faire sans son consentenement, donc s'il est réfractaire ... laisse tomber.
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