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alcool au foyer?


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sebasse
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MessagePosté le: 29 Oct 2012, 15:33 Répondre en citant Revenir en haut de page

Bonjour a tous
je souhaite savoir qui est responsable du foyer dans une amicale,
le president de l'amicale ou le chef de centre?
Voila moi je suis president et je souhaite ne plus avoir d'alcool au foyer,
mon chef de centre me dit que c'est lui le responsable est que l'alcool reste dans le foyer
car l'amicale est sous couvert du chef de centre.
donc en cas d'accident du l'alcool qui est vraiment responsable??
Merci
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Shrulk
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MessagePosté le: 29 Oct 2012, 15:47 Répondre en citant Revenir en haut de page

Salut,

A voir le règlement intérieur du SDIS. Les amicales exercent souvent dans les locaux du SDIS, elles sont donc contraintes de respecter le règlement intérieur du SDIS.

Je pense que le responsable est ici le chef de centre, puisque c'est lui qui a autorité dans les locaux.

Bye.

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JANO
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MessagePosté le: 29 Oct 2012, 20:16 Répondre en citant Revenir en haut de page

c est donc bien lui qui est le chef a bord et doit veiller a l application du règlement intérieur de ton sdis. pour autant , dans le cas contraire , il serait tenu également responsable en cas d accident avec alcoolémie après qu un agent ait consommé au foyer...... il faut bien évidemment rappeler qu il y a un code du travail qui fixe une limite a la consommation d alcool et la restreint (dans le cadre du travail ) au verre consommé pendant le repas je t envoie une documentation en pdf que je n arrives pas a joindre dans ce message .....
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JANO
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Messages: 467
Localisation: aire sur la lys

MessagePosté le: 29 Oct 2012, 20:18 Répondre en citant Revenir en haut de page

peux tu m envoyer ton adresse mail par mp???
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JANO
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Messages: 467
Localisation: aire sur la lys

MessagePosté le: 29 Oct 2012, 20:30 Répondre en citant Revenir en haut de page

dans le document en question il y a une jurisprudence qui pourrait intéresser ton chef cis......
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retraité49
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Messages: 20
Localisation: 49

MessagePosté le: 31 Oct 2012, 11:50 Répondre en citant Revenir en haut de page

reprise d'un argument cher aux présidents de CASDIS !
celui qui paie commande...
en l’occurrence avec une décision du bureau de l'amicale couchée sur procès verbal, et qui stipule prendre la décision de ne plus financer de boissons alcoolisées destinées au foyer du CS, le chef de centre peut toujours les autoriser, il lui suffit de trouver les finances...
je pense que votre chef de centre est membre de droit du bureau de l'amicale, avec ou sans voix délibérative, mais qu'il pourrait ainsi donner ses arguments et que vous puissiez sans doute arriver à un compromis.
à moins que ce ne soit le premier consommateur du bar !
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