Pompiers
Accueil  •  FAQ  •  Contact  •  Liste des Membres  •  Vos départements  •   S'inscrire sur Forum Pompier  •   Messages Privés  •   Connexion
Forum Pompier : le forum dédié au métier de sapeur-pompier

Vous ne pouvez pas participer car vous n'êtes pas inscrit : inscription gratuite !
accident en partant en intervention vl prive urgent


Voir le sujet suivant
Voir le sujet précédent
Répondre au sujet
Auteur Message
sdf 30
Passionné accro
Passionné accro



Inscrit le: 31 Jan 2010
Messages: 1063

MessagePosté le: 14 Nov 2013, 17:15 Répondre en citant Revenir en haut de page

L'accident de trajet concerne l'aller comme le retour (dans le respect des conditions s'y rapportant). Même si une faute a été commise, l'agent fautif doit être pris en charge dans le cadre de l' accident de trajet. Il peut en revanche être sanctionné pour la faute qu'il a commise. Par ailleurs au niveau de son assurance perso (en réparation des dommages corporels et/ou matériels), il risque d'avoir des mauvaises surprises. Mais attention, certains employeurs vont essayer (surtout lorsqu'il y a faute) de ne pas reconnaître l'accident de trajet. Reste à l'agent à se défendre...
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé
cymy82
Habitué
Habitué


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 21 Aoû 2013
Messages: 154

MessagePosté le: 14 Nov 2013, 17:28 Répondre en citant Revenir en haut de page

Merci sdf30.
De plus, quelqu'un assuré en "privé" et ayant un avp en allant au cs ou retournant a son domicile, peut se voir exclu du champs d'appliquation de son assurence.

Bonne soirée.

_________________
Quand le sage montre la lune, l'idiot regarde le doigt.
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé




Montrer les messages depuis:      
Répondre au sujet
Autres sujets de discussions
Hommage à une SPV vosgienne décédé en intervention... le 26/08/2005
Encore une Intervention qui tourne au drame... le 28/10/2005
MGO Intervention pour deblocage d ascenseur le 21/11/2005
intervention le 28/11/2005
Votre domaine d'intervention préféré... le 23/12/2005
intervention a l'age de 16 ans le 22/02/2006
pouvoir devenir pompier pro aprés un accident le 09/03/2006
section jsp urgent le 22/06/2006


 Sauter vers:   

accident en partant en intervention vl prive urgent


Voir le sujet suivant
Voir le sujet précédent
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum

pompier



.:: Forum Pompier : forum dédié au métier de sapeur pompier ::.
Création / Gestion : Evoclic - Copyright 2005 - 2015 - Tous droits réservés

Ce forum est destiné aux sapeurs pompiers et passionnés.
Tous les logos et marques sont des propriétés respectives.
Toute copie entière ou partielle de ce site peuvent faire l'objet de poursuite judiciaire.
Les propos tenus sont de la responsabilité de leurs auteurs.
Forum-pompier.com est déclaré à la cnil sous le numéro 1112890
Powered by phpBB © 2001, 2011 phpBB Group