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SPV et temps d'astreinte


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pierrotlangeais
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MessagePosté le: 03 Jan 2006, 19:28 Répondre en citant Revenir en haut de page

bonjour à tous et bonne année!
comme dans beaucoup de centres SPV, nous "prenons" des astreintes, c'est-à-dire, on est de bip 1 semaine sur 2, 2 semaines sur 3, etc..
dans ce principe, existe-t-il des textes réglementaires qui régissent le temps passé ou dû au service départemental à monter des gardes; je m'entends, il ne s'agit pas de gardes au CS, mais le bip à la ceinture à la maison à attendre qu'il sonne en dehors du travail civil,s'il ne sonne pas, tant mieux pour les citoyens, mais quand il sonne il faut répondre présent.
ne vous méprenez pas, j'aime ça depuis tout p'tit, mais ça commence à tousser un peu dans ma famille et je voudrais bien pouvoir mettre des limites aux différentes parties de ma vie (sans être virer des pompiers!).
d'avance, je vous remercie beaucoup. à +
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arnau
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MessagePosté le: 03 Jan 2006, 19:44 Répondre en citant Revenir en haut de page

ça va dépendre des centres, dans mon centre on fait une astreinte "soirs et week end" 1 semaine sur 3.
Dans d'autres centres, ça va être la même chose 1 semaine sur 5...


sinon, je pense que tu pourrais trouver la réponse dans le réglement opérationnel de ton département.

Sinon, après c'est à toi de prendre une décision et de voir ce qu'il est possible de faire avec ton chef de centre par exemple ou le responsable du volontariat.
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pierrotlangeais
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Messages: 48

MessagePosté le: 04 Jan 2006, 11:36 Répondre en citant Revenir en haut de page

bonjour!
je techerche principalement des textes de portée nationale.
merci. à+
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greg
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MessagePosté le: 04 Jan 2006, 12:08 Répondre en citant Revenir en haut de page

A ma connaissance il n'y a aucun textes nationaux qui définissent les temps minimum d'astreintes qu'un sapeur pompier volontaire doit effectuer.
la reglementation impose seulement que chaque centre de secours dispose d'une équipe d'astreinte disponible 24 heures sur 24. Ainsi c'est le SDIS ou le centre de secours qui definit les astreinte minimales.
Par exemple pour moi c'est 1 semaine sur 4 d'astreinte bip nuit et week end. Pour d'autre centre c'est 1 semaine sur 3 d'astreinte bip plus 3 gardes de 12 heures par mois. Bref les situation sont tres variées!

Les seuls textes nationaux à ma connaissance definissent le nombre d'heure de manoeuvres que chaque SPV doit effectuer dans une année.

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pierrotlangeais
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MessagePosté le: 04 Jan 2006, 17:45 Répondre en citant Revenir en haut de page

bonjour à tous!
merci de toutes ces infos. En gros, si je comprend bien chaque SDIS fait ce qu'il veut. Alors, on doit se plier à ces règles ou démissionner ?
merci. à +
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SapLal
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MessagePosté le: 04 Jan 2006, 19:06 Répondre en citant Revenir en haut de page

Oui Pierrot, là dessous chaque SDIS fait comme il l'entend, et si t'es pas d'accord c'est le même, ils trouveront bien quelqu'un à mettre à ta place... Wink

@+ Sap'Lal

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pierrotlangeais
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MessagePosté le: 05 Jan 2006, 18:12 Répondre en citant Revenir en haut de page

bonjours à tous!
donc, comme répond SapLal, je ne peux même pas prétendre à un repos de sécurité entre les SPV et mon travail civil. j'avais déjà bien assimilé que personne n'est irremplacable, mais si je tire trop sur la ficelle...
7 jours d'astreinte + 7 jours renfort et 7 jours repos, il faut être jeune et célibataire.
Bon, rassures-toi, je suis un peu fatigué en ce moment et, passé la quarantaine, la disponibilité est moins évidente, mais la passion reste quand même.
merci à tous pour cet excellent forum que je visite régulièrement.
à +
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Proton
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MessagePosté le: 05 Jan 2006, 18:39 Répondre en citant Revenir en haut de page

pierrotlangeais a écrit:
bonjours à tous!
donc, comme répond SapLal, je ne peux même pas prétendre à un repos de sécurité entre les SPV et mon travail civil. ....

Je vais essayer de te citer le texte officiel de mémoire :

"Les Sapeurs-Pompiers Volontaires ne sont pas soumis à la législation relative à la récupération du temps de travail"

Comprenne qui pourra ........ smile_mal

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arnau
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MessagePosté le: 05 Jan 2006, 19:05 Répondre en citant Revenir en haut de page

pour le repos entre spv et temps de travail, cela ne peut pas venir des spv mais de ton travail !

si tu fais un boulot qui fonctionne par garde (ambulancier, gardien, pompier privé...) , il se peut que sur ton contrat de travail tu dois avoir un temps de repose de par exemple 12h avant et après chaque prise de garde... (surtout avant).

Après, je pense que tu peux quand même t'accorder un petit repos comme pas d'inters dans les 2 ou 3h avant le boulot, notamment pour être en forme ou ne serait-ce que pour être à l'heure... ça je pense que ton chef de centre peut comprendre.

Ensuite, il y a peut être des aménagements qui peuvent être envisageables, pourquoi ne pas faire que des remplacements? tu serais retirer de la garde et ne ferait que des remplacements de personnes absentes pendant le temps de garde?

je pense qu'il y a plusieurs solutions envisageables, mais les personnes qui ont les clés en mains restent toi et le chef de centre...
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corsair
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MessagePosté le: 05 Jan 2006, 21:00 Répondre en citant Revenir en haut de page

Circulaire n°98-420 du 4 mai 1998 d'application du décret n°96-1004 du 22 novembre 1996 relatif aux vacations horaires des SPV.

2.4. Les astreintes programmées à domicile
Le sapeur-pompier volontaire qui effectue des astreintes à domicile a droit à la perception de vacations à la seule condition que l'autorité territoriale d'emploi l'ait effectivement décidée.

La position du sapeur-pompier volontaire effectuant une astreinte est celle dans laquelle il se tient prêt, à son domicile ou dans le secteur défini par le règlement intérieur du corps, à partir en intervention ou à rejoindre son centre dans le délai fixé par le règlement opérationnel ou le règlement intérieur du corps.

Le taux de référence permettant le calcul du montant des vacations correspond à un pourcentage du taux de la vacation horaire de base du grade du sapeur-pompier volontaire concerné. Ce pourcentage est déterminé par l'autorité territoriale d'emploi dans la limite maximale de 9 %.

La durée est décomptée à partir des dispositions contenues dans le règlement intérieur du corps. Elle ne peut en aucun cas faire l'objet d'un forfait.

Enfin, il importe de souligner que le nombre d'heures d'astreinte ne peut excéder un volume d'heures correspondant à dix-huit semaines par an. Ce volume doit être apprécié annuellement et ne peut donner lieu à aucun report d'une année sur l'autre.
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ophris
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MessagePosté le: 05 Jan 2006, 21:06 Répondre en citant Revenir en haut de page

Bisoir !

Il faut que je me renseigne aupres de mon chef de centre mais il me semble bien qu'il m'avait parle aussi d'un maximum d'heure de garde et cela en raison des assurances...
En gros les assurances paieraient les soins si le SP est accidente uniquement s'il n'a pas depasse son temps de garde annuel ou mensuel (je ne sais plus) maximum... Dont je ne connais pas la valeur evidemment ca aurait ete trop simple Wink

Cela dit-il quelque chose a quelqu'un ?

Ophris
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pierrotlangeais
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MessagePosté le: 06 Jan 2006, 07:15 Répondre en citant Revenir en haut de page

bonjour à tous!
merci pour toutes ces infos; de mon côté je continue d'approfondir au vu de vos infos;
sujet intéressant qui permet de préserver la chèvre et le chou!!
merci @+
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pierrotlangeais
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Messages: 48

MessagePosté le: 06 Jan 2006, 22:13 Répondre en citant Revenir en haut de page

bonsoir à tous!
j'ai été un peu prétentieux car je n'ai toujours pas plus d'infos; j'ai grenouillé sur www.legifrance.gouv.fr mais autant cherché une aiguille dans une meule de foin... les textes se suivent et se contredisent en même temps. pourtant "tout est écrit.."
donc : toujours besoin d'infos!
merci à tous. @+
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corsair
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MessagePosté le: 06 Jan 2006, 23:37 Répondre en citant Revenir en haut de page

je me demande si tu sais lire...

Regarde mon post plus haut, tout y est
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pierrotlangeais
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Inscrit le: 24 Oct 2005
Messages: 48

MessagePosté le: 07 Jan 2006, 08:00 Répondre en citant Revenir en haut de page

bonjour à tous!
si si! je sais lire mais je n'ai pas trouvé celle-là :Circulaire n°98-420 du 4 mai 1998 mais je te remercie.
@+ et merci pour tout
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