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seneque
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MessagePosté le: 16 Aoû 2008, 11:35 Répondre en citant Revenir en haut de page

Cthulhu a écrit:
Mais les SPV sont bien soumis au même régime que les SPP pour ce qui est disciplinaire ?


A peu près, sauf que la composition du conseil disciplinaire est différente.
De plus, dans tous les cas, tu n'es absolument pas obligé d'être défendu avec un syndicaliste, tu peux être assisté par n'importe quelle personne.

Pour le cas du SPP/SPV c'est vrai que je ne me suis pas posé la question, je dirais a-priori que c'est son statut SPP qui primera mais c'est à confirmer, il n'y a pas de jurisprudence à ma connaissance.

a+

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Plutôt que de savoir ce qui a été fait, combien il vaux mieux chercher ce qu'il faut faire
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MaitreYoda
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MessagePosté le: 16 Aoû 2008, 23:17 Répondre en citant Revenir en haut de page

bon courage mec Wink

On est tous prêt a aller voir son CDC et lui .. expliquer les choses.


A partir du moment, ou aucun nom n'est donné, aucune information pouvant retrouver la victime, aucun blâme contre son CS ou ses dirigeants. Le droit de réserve ne s'applique plus.

En tant que gradé de jour, j'en dis plus a la presse que ce qui est dit dans ses récits.
alors je trouve cela totalement débile de faire cela. Maintenant, il y a des "idiots" partout.

A lui de prouver que ses récits ne mettent pas en danger l'intégrité des victimes. Pour cela, il faut attaquer.
Aller voir le CDC, lui dire clairement qu'il a entendu des bruits de couloir a son sujet et qu'il veut voir les "preuves" de ce dont on l'accuse afin de mieux se défendre.

Chacun a le droit a un défenseur et la défense a le droit de voir les preuves avancé par le requérant pour l'accusation. Cela fonctionne dans ce cas et vu qu'on sais pas si le CDC va agir de front ou par derrière, il faut attaquer avant de se faire "entuber"

Courage mon poto

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