Pompiers
Accueil  •  FAQ  •  Contact  •   S'inscrire sur Forum Pompier  •   Messages Privés  •   Connexion
Forum Pompier : le forum dédié au métier de sapeur-pompier

Vous ne pouvez pas participer car vous n'êtes pas inscrit : inscription gratuite !
Hospitalisation : à la demande d'un tiers, d'office


Voir le sujet suivant
Voir le sujet précédent
Répondre au sujet
Auteur Message
brembored
Référent ENGINS
Référent ENGINS


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 07 Juin 2005
Messages: 12102
Localisation: Rhône-Alpes

MessagePosté le: 14 Oct 2008, 14:17 Répondre en citant Revenir en haut de page

Ils ont raison Pierrick : il faut savoir dire non Wink

Dans mon ancienne affectation, on en faisait un peu, de temps en temps, à l'aveuglette.
Et puis c'est devenu "fréquent", avec des gens agités, et des services autour bien contents de nous refiler la patate chaude.

Alors il a fallu dire non, attendre une ou 2 fois les AP, en refusant catégoriquement le transport.

Et ça s'est adouci, bizarrement smile_tirelalangue

Trop bon, trop c***, on se fait toujours avoir, il faut savoir dire non parfois.

Quitte à attendre un AP un peu longtemps, et eux, ils ne sont que 2, donc ils sont très vigilants à avoir une victime qui ne va pas leur péter un boulon pendant le transport...
Normalement...
Et puis c'est de leur ressort Wink

Alex

_________________
Sauvons les CPI http://opti-secours.over-blog.fr/
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé Photos pompiers du membre brembored
Shrulk
Modérateur
Modérateur


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 25 Fév 2006
Messages: 8327

MessagePosté le: 14 Oct 2008, 14:29 Répondre en citant Revenir en haut de page

Re,

Vous êtes marrant vous, dire non... Je veux bien.

J'ai hate de voir ce que va me répondre le CTA quand je vais dire que je refuse le transport.

"VSAV xxx vous appelez le CTA par TPH immédiatement". M'étonnerait même pas que ce soit directement l'officier CODIS qui me réponde.

Pffff, allez arrêtons de rêver facile de dire non, mais à un moment va falloir agir.

Cela m'étonnerait que le SAMU envoie une AP en pleine campagne alors qu'il y a déjà un VSAV sur place.

Ensuite la gendarmerie, ils ont un large secteur à couvrir, et ils ne sont pas 150 000, donc pour venir avec nous, je pense que ça va être chaud.

Du coup, mon patient, j'en fais quoi, je le laisse sur une chaise à la gendarmerie? Je dis non et je me casse?

Oui, mais après?

Je ne sais pas, dîtes moi, c'est facile de parler de comment on devrait faire NORMALEMENT, mais dans la réalité des choses???

Bye.

_________________
Le site web consacré aux sapeurs-pompiers de Saint-Symphorien sur Coise
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privéVisiter le site web de l'utilisateur Photos pompiers du membre Shrulk
brembored
Référent ENGINS
Référent ENGINS


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 07 Juin 2005
Messages: 12102
Localisation: Rhône-Alpes

MessagePosté le: 14 Oct 2008, 14:38 Répondre en citant Revenir en haut de page

C'est un peu facile :

La GIE?
Pas assez de monde, vous comprenez, on peut pas venir, etc
Le SAMU?
Oh ben non, y'a déjà un VSAV, allez-y transportez, etc.
Les AP?
Euh, c'est un peu loin (et le monsieur est agité il parait), j'ai personne là pour le moment

Et quand le gus va être piqué par une mouche au milieu du transport, c'est qui qui va en prendre plein le pif?
Les SP, seuls avec lui dans 10m²...
Dindons de la farce en puissance, comme toujours... smile_mal

Tu dis "il va falloir agir" : ben oui, en les mettant devant leurs responsabilités.
Là tu agiras pour le bien de ton équipage Wink
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé Photos pompiers du membre brembored
Shrulk
Modérateur
Modérateur


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 25 Fév 2006
Messages: 8327

MessagePosté le: 14 Oct 2008, 14:41 Répondre en citant Revenir en haut de page

Re,

Ca ne tiendrait qu'à moi, je les donnerai à d'autres les HDT et HO, au moins pas de soucis.

Mais une fois sur les lieux, si tu dis "n on, je ne transporte pas", et que personne veut l'emmener, tu fais comment?

Si un jour je pars en CA pour HDT/HO, ce sera avec plaisir que je veux bien essayer de dire "non", mais bon, à mes risques et périls, c'est un coup à se faire tirer les oreilles...

Vous le savez très bien...

Bye. smile_hello
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privéVisiter le site web de l'utilisateur Photos pompiers du membre Shrulk
Prometheus69
Nouvelle recrue
Nouvelle recrue



Inscrit le: 14 Oct 2008
Messages: 1

MessagePosté le: 14 Oct 2008, 15:49 Répondre en citant Revenir en haut de page

Je vais venir un peu en soutien de mon collègue du rhône parceque sinon il va finir par s'agiter ;-)

je ne vais pas intervenir sur les aspects juridiques liés aux HO et HDT en amont de l'intervention. Je tiens juste à préciser que ces mesures d'hospitalisation sous contrainte sont bien différenciées. L'HDT a bien une connotation médicale, et c'est parceque la victime est susceptible de ne pas consentir au transport et à l'hospitalisation, du fait de sa pathologie, qu'on se libère de son consentement. L'HO est une atteinte à l'ordre public qui se fonde sur une problèmatique psychiatrique. Et c'est dans ce dernier cas qu'apparaissent généralement l'agitation et les forces de l'ordre. Lors d'un HO, les forces de l'ordre sont requises obligatoirement par l'arrété provisoire municipal ou prefectoral. Le transport des HO-HDT ne relève absolument pas des missions SP ou SMUR et relève donc d'une carence des moyens privés.

Il existe en fait 3 cas d'espèces lors de la prise en charge:

- la victime est calme. le transport est calme. le chef d'agrès est calme. les équipiers sont calmes. le CRRA limite son action à orienter le patient.

- la victime est agité AVANT le transport, sur les lieux de l'intervention. Dans ce cas d'espèce, le chef d'agrès peut refuser le transport compte tenu du caractère dangereux de celui ci qui pourrait mettre en péril son équipage et la victime elle même. Le C/A ne peut pas mettre sous contentions la victime de son initiative. Il doit solliciter obligatoirement un avis médical préalable qu'il obtiendra le cas échéant auprès de la régulation médicale et effectivement la régulation peut décider l'envoi d'un médecin pour une sédation.

- la victime est calme AVANT le transport, et s'agite PENDANT le transport. Dans ce cas, le chef d'agrès apprécie la situation et la dangerosité. S'il estime que le transport n'est plus sécurisé pour son équipage et/ou la vicitme, il procède à la mise en oeuvre d'un acte conservatoire, effectivement sur la base de l'article 122.7 du code pénal qui exclut la responsabilité pénale du chef d'agrès quand à la prise de décision. Les équipiers pourront de surcroit se prévaloir de l'article 122.4 du code pénal (ordre d'une autorité légitime commandé par l'état de necessité) pour que leur responsabilité pénale soit écartée. Le chef d'agrès qui fait ainsi cesser le danger informe, à posteriori, sans délais la régulation de la mise sous contentions. La régulation peut ne pas valider la contention mais du coup le chef d'agrès peut décider de refuser de poursuivre le transport constatant la dangerosité et l'absence de mesures permettant de le faire cesser... il convient de noter que la responsabilité civile n'est pas exclue et que la victime pourra porter plainte en civil si elle subit des dommages du fait de la contention (dommage corporel par exemple). Cela ne reste alors qu'une histoire d'assurances. Si l'équipage a eu une attitude "limite" pour la mise sous contention qui relève plus du catch que de la maitrise, le SDIS pourra alors utiliser la responsabilité disciplinaire des pompiers concernés voire pénale par la victime mais alors la qualification pénale serait bien "coup et blessures volontaires ou involontaires" et suppose que les équipiers étaient bien agités aussi....

j'espère avoir aidé mon collègue du rhône dans sa longue quête de vérité.

N.C (celui qu'il cite...)


Dernière édition par Prometheus69 le 14 Oct 2008, 15:55; édité 1 fois
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé
sapeurlipopette
Invité






MessagePosté le: 14 Oct 2008, 15:52 Répondre en citant Revenir en haut de page

Merci ... je pense que ça a le mérite d'etre clair ...

Bienvenue parmis nous ... Wink

ps : ben plus personne post ... Big_sourire
Shrulk
Modérateur
Modérateur


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 25 Fév 2006
Messages: 8327

MessagePosté le: 14 Oct 2008, 22:00 Répondre en citant Revenir en haut de page

Salut,

Prometheus69 a écrit:
j'espère avoir aidé mon collègue du Rhône dans sa longue quête de vérité.

Merci beaucoup pour ton intervention. smile_top :)

Ca m'a également apporté quelques détails complémentaires.

En espérant te revoir bientôt sur le forum... Wink

Bye. smile_hello
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privéVisiter le site web de l'utilisateur Photos pompiers du membre Shrulk
brembored
Référent ENGINS
Référent ENGINS


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 07 Juin 2005
Messages: 12102
Localisation: Rhône-Alpes

MessagePosté le: 14 Oct 2008, 22:08 Répondre en citant Revenir en haut de page

Donc on transporte sans FdO?

Etonnant, le Rhône est plutôt un SDIS qui se couvre, et on nous laisserait aux prises avec un forcené potentiel si facilement, pour peu qu'au départ de l'engin vers le CHS il paraisse calme?

Je suis SP, je suis là pour rendre service, mais je n'ai pas envie de me retrouver au tribunal (ne serait-ce que mis en cause, même sans être reconnu coupable) pour un idiot qui fait sa crise dans mon VSAV et qui a le culot infâme de porter plainte parce qu'il s'est retrouvé sanglé un peu violemment sur un brancard...

Contention "gentille", je veux bien, mais ça dépend de l'état de démence et d'agitation de mon gus en face, ça dépend si on est un ou 2 dans la cellule, etc.

Je descends, je ferme les portes et je le regarde tout saccager en attendant les FdO?

Pas simple en fait tout ça...
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé Photos pompiers du membre brembored
Arès
Invité






MessagePosté le: 14 Oct 2008, 22:10 Répondre en citant Revenir en haut de page

une lacrymo dans la cellule ? non...ok je sors...je retourne voir mes potes Mobiles, savent s'amuser eux smile_tirelalangue Big_sourire
Carabinix
Référent SAP
Référent SAP


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 11 Fév 2007
Messages: 2357

MessagePosté le: 15 Oct 2008, 15:29 Répondre en citant Revenir en haut de page

Citation:
Le chef d'agrès qui fait ainsi cesser le danger informe, à posteriori, sans délais la régulation de la mise sous contentions. La régulation peut ne pas valider la contention mais du coup le chef d'agrès peut décider de refuser de poursuivre le transport constatant la dangerosité et l'absence de mesures permettant de le faire cesser... il convient de noter que la responsabilité civile n'est pas exclue et que la victime pourra porter plainte en civil si elle subit des dommages du fait de la contention (dommage corporel par exemple). Cela ne reste alors qu'une histoire d'assurances.


J'imagine qu'il n'y a pas encore eu de dossier faisant jurisprudence en cas de plainte?

Mais même dans ce cas, le CA a l'obligation de prévenir la régulation qui validera à posteriori la contention ou pas (ce que je n'imagine pas).

Dans le cas d'un refus du 15, en dehors laisser partir le gars ou de mettre quand même une contention et là, il peut être poursuivi au pénal par la victime et/ou au tribunal administratif par le SDIS, il n'a finalement pas tellement d'alternative.

_________________
Carabinix
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé Photos pompiers du membre Carabinix
smur71
Habitué
Habitué


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 09 Déc 2006
Messages: 126
Localisation: Mâcon (71)

MessagePosté le: 15 Oct 2008, 17:07 Répondre en citant Revenir en haut de page

Dans mon département, c'est plus simple que ça, les Sp refusent de faire les hdt et Ho, leur médecin chef a décidé que ce n'était pas de leur resort (je ne juge en rien les sp qui suivent leur procedure), du coup c'est Ap et police si un peu exité.
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privéEnvoyer un e-mailMSN Messenger
Tricoise60
Nouvelle recrue
Nouvelle recrue


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 20 Déc 2007
Messages: 20

MessagePosté le: 25 Oct 2008, 00:55 Répondre en citant Revenir en haut de page

Désolé de m'incruster si tardivement mais je suis stupéfait que personne ne fasse référence au PSE 2 qui est trés clair en la matière.

Je cite :

6. PRINCIPES DE L’ACTION DE SECOURS DEVANT UNE SOUFFRANCE PSYCHIQUE
La prise en charge d’une victime, qui présente une souffrance psychique, fait partie des compétences de l’équipier secouriste.

Si la personne représente un danger pour elle-même, un tiers ou l’équipe de secouriste, il faut contacter la police. (cf. CAT particulière à un comportement violent).

Si une contention physique est nécessaire, elle sera provisoire (attente de la police, apaisement) et coordonnée à plusieurs, ferme mais rassurante et non brutale.


Si une victime présente un comportement inadapté, on ne peut pas considérer qu’elle est suffisamment saine d’esprit pour refuser les soins et le transport. Dans cette situation, l’équipier secouriste ne doit en aucun cas laisser la victime sur place mais doit en informer immédiatement le responsable d’équipe ou le médecin régulateur.

Le transport d’une victime vers un hôpital sous la contrainte ne peut se faire qu’après intervention d’un médecin ou en présence d’un officier de police judiciaire.


Le mieux et de le lire complètement mais on y parle meme plus de HO et de HDT dans ces paragraphes.
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé
jobi
Passionné impliqué
Passionné impliqué


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 28 Jan 2007
Messages: 981

MessagePosté le: 25 Oct 2008, 09:54 Répondre en citant Revenir en haut de page

si tu lis toutes les pages de ce post,tu retrouveras tout tes arguments.
Tu n'apportes rien de nouveau on en a déjà bien débattu depuis le début...
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privéMSN Messenger




Montrer les messages depuis:      
Répondre au sujet
Autres sujets de discussions
demande de stage le 23/11/2005
Demande de décoration le 02/09/2006
demande de renseignement le 16/01/2006
demande de renseignements divers le 21/01/2006
Modèle type pour demande de mutation. le 11/05/2006
demande info sur les pompiers du LOIRET 45 le 26/06/2006
demande de renseignement sur les casernes de bordeaux le 26/06/2006
[demande] renseignements SDIS 31 le 15/10/2006


 Sauter vers:   

Hospitalisation : à la demande d'un tiers, d'office


Voir le sujet suivant
Voir le sujet précédent
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum

pompier



.:: Forum Pompier : forum dédié au métier de sapeur pompier ::.
Création / Gestion : Evoclic - Copyright 2005 - 2015 - Tous droits réservés

Ce forum est destiné aux sapeurs pompiers et passionnés.
Tous les logos et marques sont des propriétés respectives.
Toute copie entière ou partielle de ce site peuvent faire l'objet de poursuite judiciaire.
Les propos tenus sont de la responsabilité de leurs auteurs.
Forum-pompier.com est déclaré à la cnil sous le numéro 1112890
Powered by phpBB © 2001, 2011 phpBB Group