Pompiers
Accueil  •  FAQ  •  Contact  •  Liste des Membres  •  Vos départements  •   S'inscrire sur Forum Pompier  •   Messages Privés  •   Connexion
Forum Pompier : le forum dédié au métier de sapeur-pompier

Vous ne pouvez pas participer car vous n'êtes pas inscrit : inscription gratuite !
Nouveau décret sur le statut des SPV


Voir le sujet suivant
Voir le sujet précédent
Répondre au sujet
Auteur Message
seneque
Référent TEXTES
Référent TEXTES


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 14 Sep 2006
Messages: 2924

MessagePosté le: 19 Mai 2013, 10:00 Répondre en citant Revenir en haut de page

Salut,

Le nouveau décret définissant le statut deś SPV vient de paraître au JO

Le décret n°2013-412 remplace donc le décret 99-1039.

Pas grand chose de nouveau à priori si ce n'est l'adéquation des grades avec les fonctions identique au pro, retour de l'appelation 1ere classe, nomination avant formation, création du grade de médecin-aspirant pour les étudiants en médecine. Je regarderai plus en détail.

A+

_________________
Plutôt que de savoir ce qui a été fait, combien il vaux mieux chercher ce qu'il faut faire

Dernière édition par seneque le 20 Mai 2013, 08:29; édité 1 fois
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé
Proton
Modérateur
Modérateur


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 06 Déc 2005
Messages: 9806
Localisation: csp-cavaillon.com (84)

MessagePosté le: 19 Mai 2013, 11:14 Répondre en citant Revenir en haut de page

ah ben quand même, il était temps... smile_uuh




(j'en connais un qui va être content mais qui n'a pas fini de se faire brancher... je lui ai envoyé un email... ^^ )

_________________
Les règles du forum ! ----- Le site du CSP Cavaillon ----- notre page facebook
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privéVisiter le site web de l'utilisateur
firecool38
Fidèle
Fidèle


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 13 Mai 2005
Messages: 262
Localisation: isere

MessagePosté le: 19 Mai 2013, 12:28 Répondre en citant Revenir en haut de page

si cette reforme est appliquée a l identique que celle des spp y en a qui vont moins rire.
par contre ca n est pas tout pareil car un spv au bout de 3 ans aura l appellation de chef. un caporal spp n aura pas l appellation de caporal chef car c est un grade a part entière. il doit passer un examen professionnel entre autre .
enfin on verra bien d ici 2019 ce que ca donne...
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privéMSN Messenger
Shrulk
Modérateur
Modérateur


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 25 Fév 2006
Messages: 8321

MessagePosté le: 19 Mai 2013, 14:34 Répondre en citant Revenir en haut de page

Salut,

Merci de l'info.

Pour les doubles-status, avons-nous des informations complémentaires quant à la demande modification de l'article 76 qui "bloque" certains doubles-status sous leur statu volontaire ?

Bye.

_________________
Le site web consacré aux sapeurs-pompiers de Saint-Symphorien sur Coise
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privéVisiter le site web de l'utilisateur Photos pompiers du membre Shrulk
pyxis
Passionné
Passionné


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 26 Juil 2008
Messages: 509
Localisation: rhône vert

MessagePosté le: 19 Mai 2013, 14:39 Répondre en citant Revenir en haut de page

Shrulk a écrit:
Salut,

Merci de l'info.

Pour les doubles-status, avons-nous des informations complémentaires quant à la demande modification de l'article 76 qui "bloque" certains doubles-status sous leur statu volontaire ?

Bye.



salut,

non, comme évoqué déjà chez nous,le texte sort en l'état donc comme avant..... il est plus facile de le faire modifier après la sortie car le circuit est plus simple, le dossier aujourd'hui est dans les mains de la fédé, le débat s'ouvre à l'ANSDIS, le conseil national des SPV est saisi, si modifs du texte délai un an environ.

wait and see

_________________
cordialement
pyxis
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé
Shrulk
Modérateur
Modérateur


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 25 Fév 2006
Messages: 8321

MessagePosté le: 19 Mai 2013, 14:48 Répondre en citant Revenir en haut de page

Re,

Merci pour les informations complémentaires... Cependant, comme me l'a fait remarquer un ami, la durée moyenne d'engagement d'un sapeur-pompier volontaire ayant diminué, ne risque-t-on pas de manquer dans les années qui viennent de chefs d'agrès tout engin ?

En effet, si l'on calcule bien, il faudra 6 ans pour être chef d'agrès d'un engin comportant une équipe et 12 ans pour être chef d'agrès tout engin... contre 3 et 6 ans actuellement...

Bye.
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privéVisiter le site web de l'utilisateur Photos pompiers du membre Shrulk
Nrs27
Modo, référent SDIS/CS
Modo, référent SDIS/CS


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 09 Mai 2006
Messages: 4688
Localisation: Drôme

MessagePosté le: 19 Mai 2013, 22:05 Répondre en citant Revenir en haut de page

Pierrick les doubles statut dans le même département, restent comme c'était avant et je pense que ça n'est pas près de changer vu qu'il y a eu du temps pour que les pro/vo dans 2 départements différents puissent évoluer distinctement.


Par contre j'ai une petite question :
du coup après le 1er Juin les capo chef actuel ne pourront plus passer de formation chef d'agrès tout engins, c'est ça? même ceux qui sont déjà C/A 1 équipe?
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé
seneque
Référent TEXTES
Référent TEXTES


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 14 Sep 2006
Messages: 2924

MessagePosté le: 20 Mai 2013, 08:38 Répondre en citant Revenir en haut de page

Nrs27 a écrit:
Par contre j'ai une petite question :
du coup après le 1er Juin les capo chef actuel ne pourront plus passer de formation chef d'agrès tout engins, c'est ça? même ceux qui sont déjà C/A 1 équipe?


En effet, comme pour les SPP. Ils pourront continuer d'être C/A 1 équipe jusqu'en 2019 (cf art. 83). Logiquement ils devraient être nommés sergents bien que ce ne soit pas une obligation.

a+
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé
boxerfada
Passionné accro
Passionné accro


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 21 Juil 2007
Messages: 1126
Localisation: BdR,pays d'Aix

MessagePosté le: 20 Mai 2013, 09:24 Répondre en citant Revenir en haut de page

Autre petiote question d'interprétation.
Un C/C chef d'équipe sap2 fdf2 top machin et tout le toutim sera il nommable sans l'inc2?
Je me perds un peu dans ces quelques articles. Je n'est pas sous les yeux les textes d'accès aux grades et fonctions.
l'article 18 part exemple parle d'être titulaire des unités de valeurs pour être nommé
l'article 20 dit que former avant de nommer relève de l'exception ( je raccourcis ).

peut on nommer un caporal qui prend des fonction d'agrès en attendant qu'il valide sont inc2 (1 binôme). Et s'il ne le valide jamais? On aura tout plein de Canada dry?

Perso je comprends mais à court terme j'aurais souhaité qu'on distingue les sous off 1 binôme et les sous off 2 binômes. peut être en inventant une mesure transitoire. ( déjà qu'on était passé de"2 engins" à seulement 2 binômes . Dans 10 ans les sous off sont juste chef d'équipe. )
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privéMSN Messenger Photos pompiers du membre boxerfada
piedjaune
Passionné
Passionné


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 12 Fév 2005
Messages: 334
Localisation: 67

MessagePosté le: 20 Mai 2013, 09:52 Répondre en citant Revenir en haut de page

boxerfada a écrit:
Autre petiote question d'interprétation.
Un C/C chef d'équipe sap2 fdf2 top machin et tout le toutim sera il nommable sans l'inc2?
Je me perds un peu dans ces quelques articles. Je n'est pas sous les yeux les textes d'accès aux grades et fonctions.
l'article 18 part exemple parle d'être titulaire des unités de valeurs pour être nommé
l'article 20 dit que former avant de nommer relève de l'exception ( je raccourcis ).

peut on nommer un caporal qui prend des fonction d'agrès en attendant qu'il valide sont inc2 (1 binôme). Et s'il ne le valide jamais? On aura tout plein de Canada dry?

Perso je comprends mais à court terme j'aurais souhaité qu'on distingue les sous off 1 binôme et les sous off 2 binômes. peut être en inventant une mesure transitoire. ( déjà qu'on était passé de"2 engins" à seulement 2 binômes . Dans 10 ans les sous off sont juste chef d'équipe. )


Ce que j'ai compris :

Les caporaux ou caporaux-chef SAP2/DIV2 ( donc chef d'agrès une équipe ) devraient être nommés sergents avant 2019

Les sergents et sergents-chef INC2 ( donc chef d'agrès deux équipes ) devraient être nommés adjudants avant 2019

Me gourre-je ?

Big_sourire
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé
Smith
Passionné
Passionné


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 03 Mai 2009
Messages: 364
Localisation: Dijon

MessagePosté le: 20 Mai 2013, 10:03 Répondre en citant Revenir en haut de page

piedjaune a écrit:
boxerfada a écrit:
Autre petiote question d'interprétation.
Un C/C chef d'équipe sap2 fdf2 top machin et tout le toutim sera il nommable sans l'inc2?
Je me perds un peu dans ces quelques articles. Je n'est pas sous les yeux les textes d'accès aux grades et fonctions.
l'article 18 part exemple parle d'être titulaire des unités de valeurs pour être nommé
l'article 20 dit que former avant de nommer relève de l'exception ( je raccourcis ).

peut on nommer un caporal qui prend des fonction d'agrès en attendant qu'il valide sont inc2 (1 binôme). Et s'il ne le valide jamais? On aura tout plein de Canada dry?

Perso je comprends mais à court terme j'aurais souhaité qu'on distingue les sous off 1 binôme et les sous off 2 binômes. peut être en inventant une mesure transitoire. ( déjà qu'on était passé de"2 engins" à seulement 2 binômes . Dans 10 ans les sous off sont juste chef d'équipe. )


Ce que j'ai compris :

Les caporaux ou caporaux-chef SAP2/DIV2 ( donc chef d'agrès une équipe ) devraient être nommés sergents avant 2019

Les sergents et sergents-chef INC2 ( donc chef d'agrès deux équipes ) devraient être nommés adjudants avant 2019

Me gourre-je ?

Big_sourire


Ben avant de nommer un cap ou cap/chef div2 et sap2, faudrait qui passe le module FAE chef d'agrès sergent quand même non ?

Ensuite, imaginons qu'un jeune sergent sois nommé avant cette été, il sera aussi nommé ADJ ?

Les textes reste flou je trouve quand même !

_________________
La force ne dépend pas des conditions physique mais d'une volonté invisible.
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé
piedjaune
Passionné
Passionné


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 12 Fév 2005
Messages: 334
Localisation: 67

MessagePosté le: 20 Mai 2013, 10:16 Répondre en citant Revenir en haut de page

Smith a écrit:


Ben avant de nommer un cap ou cap/chef div2 et sap2, faudrait qui passe le module FAE chef d'agrès sergent quand même non ?

Ensuite, imaginons qu'un jeune sergent sois nommé avant cette été, il sera aussi nommé ADJ ?

Les textes reste flou je trouve quand même !


Pour moi non, puisque la FAE actuelle de Sgt ( chef d'agrès deux binômes ) correspondra à celle d'ajudant avec cette réforme..

La FAE sergent "réforme" sera du SAP2/DIV2 etc.. Chef d'agrès un binôme, ce que sont acutellement certains caporaux.. Non ?

Grosso merdo, tous les CA actuels monteraient au grade supérieur..
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé
Shrulk
Modérateur
Modérateur


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 25 Fév 2006
Messages: 8321

MessagePosté le: 20 Mai 2013, 10:25 Répondre en citant Revenir en haut de page

Bonjour,

C'est pourtant simple. Avec le nouveau texte, on a :
- sapeur --> équipier
- caporal --> chef d'équipe
- sergent --> chef d'agrès une équipe
- adjudant --> chef d'agrès tout engin

Vous prenez les fonctions ci-dessus, et vous y affecté le nouveau grade qui va avec. En d'autres termes :
- le sapeur reste sapeur
- le caporal TOP2/GOC1 reste caporal
- le caporal SAP2/DIV2 passe sergent
- le sergent passe adjudant

Ne confondez pas grade et fonction... avec la réforme du texte, les grades et les fonctions ne correspondent plus à celles d'avant.

Nrs27, non, pour les double-status, des mesures sont en cours... attendons de voir l'évolution.

D'autre part, est-il prévu que le GNR des emplois, activités et formations de tronc commun des SP soit modifié ? En effet, ce GNR stipule qu'il est possible de former des chefs d'équipe au SAP2/DIV2 afin qu'ils prennent des fonctions de chef d'agrès SAP et DIV. Hors, le nouveau texte ne prévoit plus qu'un chef d'équipe prenne ce genre de fonctions. Qu'en sera-t-il ?

Bye.
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privéVisiter le site web de l'utilisateur Photos pompiers du membre Shrulk
boxerfada
Passionné accro
Passionné accro


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 21 Juil 2007
Messages: 1126
Localisation: BdR,pays d'Aix

MessagePosté le: 20 Mai 2013, 11:06 Répondre en citant Revenir en haut de page

C'est un peu là que glisse ma question va on aligner ( je le souhaite ) Les formations inc sur ce nouveau statut?
Je regrette qu'à court termes les sergents 2 binômes ne sois pas distinguable des futur sergents Sap2/Div2.
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privéMSN Messenger Photos pompiers du membre boxerfada
arnau
Passionné accro
Passionné accro


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 01 Mar 2005
Messages: 1888
Localisation: Var

MessagePosté le: 20 Mai 2013, 11:22 Répondre en citant Revenir en haut de page

Bonjour,
Je vois que ce nouveau décret apporte un flot de questions sur son application.

La question de nommer avant de former me laisse dubitatif également, je ne vois pas l'avantage qu'il y a, sauf à avoir un personnel à un grade qui ne correspond pas à la fonction qu'il peut prendre, soit dans l'attente de la formation, soit dans le cas de la non réussite à cette formation...

L'article 83, qui parle de mesures transitoires indique que :
Citation:
A compter de la date d’entrée en vigueur du présent décret et jusqu’au 30 avril 2019, les sapeurs-pompiers volontaires qui assurent des activités opérationnelles ne correspondant pas au grade minimum requis en vertu de l’article 3 peuvent continuer à assurer ces activités dans le service dans lequel ils servent.


A cela je comprends que :
soit les sdis peuvent nommer, par exemple un caporal ou caporal chef titulaire des SAP2/DIV2 au grade de sergent, soit les sdis ne les nomment pas, et en 2019, ces personnels ne peuvent plus prendre l'agrès vsav et vtu, ...

De même, dans mon centre nous ne disposons que de véhicules à 1 binôme, même pour l'incendie. Est-ce qu'on s'oriente vers un module "inc 2 - un binôme" ou est-ce que l'inc 2 sera réservé pour les adjudants ?
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privéEnvoyer un e-mailMSN Messenger




Montrer les messages depuis:      
Répondre au sujet
Autres sujets de discussions
nouveau IUT HSE?? le 24/08/2005
Que pensez-vous du double statut ? le 05/11/2005
Et le statut le 04/07/2007
NOUVEAU SERVICE DE SECOURS le 28/12/2007
nouveau service de garde à la bspp le 06/01/2008
Double statut : SPV-ESR le 25/04/2008
Premiers pas compliqués dans un nouveau centre le 26/11/2008
Statut juridique caserne le 18/01/2009


 Sauter vers:   

Nouveau décret sur le statut des SPV


Voir le sujet suivant
Voir le sujet précédent
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum

pompier



.:: Forum Pompier : forum dédié au métier de sapeur pompier ::.
Création / Gestion : Evoclic - Copyright 2005 - 2015 - Tous droits réservés

Ce forum est destiné aux sapeurs pompiers et passionnés.
Tous les logos et marques sont des propriétés respectives.
Toute copie entière ou partielle de ce site peuvent faire l'objet de poursuite judiciaire.
Les propos tenus sont de la responsabilité de leurs auteurs.
Forum-pompier.com est déclaré à la cnil sous le numéro 1112890
Powered by phpBB © 2001, 2011 phpBB Group