Forum Pompier : le forum dédié au métier de sapeur-pompier

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Posté le: 06 Oct 2007, 19:34

Bonjour,

Un des mes collège m'as posé une colle :

"Il est Sp1 à la BSPP, il souhaite s'inscrire à une FAE de caporal volontaire, dans le département de l'hérault où il est volontaire.

Il à eu comme réponse : NÉGATIF ! Car il ne peut pas détenir un grade supérieur auquel il détient celui de la BSPP.

Je connaissais cette interdiction pour les SPP et SPV en même temps, mais pas pour la BSPP ou le BMPM"

Quelqu'un aurait-il la réponse afin que je le renseigne

Amicalement, Yann

Posté le: 06 Oct 2007, 19:37

Dans le 50, on a des gars qui sont plus gradés en SPV qu'à la Brig.

Je l'ai vu, mais je n'ai pas de textes précis, sorry Wink

Posté le: 07 Oct 2007, 05:40

kif KIf je connais un gars à la 13 , sapeur à la brig bientot premiere classe et cch au sein du sdis77 , c'est chimique ton truc!! smile_hello

Posté le: 07 Oct 2007, 10:02

Décret n° 99-1039 du 10 décembre 1999 modifié relatif aux sapeurs-pompiers volontaires

Décret n° 99-1039 du 10 décembre 1999 modifié relatif aux sapeurs-pompiers volontaires - (Version consolidée* au 12 octobre 2006)

NOR: INTE9900284D

(JO Lois et décrets du 12 décembre 1999 page 18514)

Rectifié par:

Rectificatif, NOR : INTE9900284D, JORF du 8 juillet 2000, page 10337.

Modifié par:

Décret n° 2003-1141 du 28 novembre 2003, JORF du 2 décembre, page 20544 ;

Décret n° 2006-1242 du 10 octobre 2006, JORF du 12, page 15168.

Extrait [...
Section 2

Sapeurs-pompiers professionnels, personnels militaires et personnels de l'aviation civile

Art. 61. (Modifié par décret n° 2003-1141 du 28 novembre 2003, art. 4) - Les sapeurs-pompiers professionnels peuvent être engagés en qualité de sapeur-pompier volontaire, dans une appellation ou un grade identique à celui qu'ils détiennent ou à celui qu'ils détenaient au moment de la cessation de leurs fonctions, lorsqu'ils ont cessé celles-ci depuis moins de cinq ans.

Les militaires appartenant à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, au bataillon des marins pompiers de Marseille, aux unités d'instruction et d'intervention de la sécurité civile, les personnels qualifiés des forces armées et les personnels des services incendie de l'aviation civile peuvent être engagés en qualité de sapeurs-pompiers volontaires, hommes du rang, sous-officiers ou officiers dans les conditions relatives notamment aux équivalences des grades et appellations, fixées, selon le cas, par un arrêté du ministre chargé de la sécurité civile et du ministre chargé de la défense ou par un arrêté du ministre chargé de la sécurité civile et du ministre chargé de l'aviation civile.

Les personnels mentionnés aux alinéas précédents sont dispensés de la période probatoire prévue à l'article 12.

Art. 61-1. (Inséré par décret n° 2003-1141 du 28 novembre 2003, art. 4) - Les sapeurs-pompiers volontaires ayant cessé leur activité depuis moins de cinq ans peuvent être réengagés dans une qualification sous une appellation ou dans un grade identique à celui qu'ils détenaient au moment de la cessation de leurs fonctions sous réserve de satisfaire aux conditions d'aptitude physique et médicale exigées à l'article 6.

Art. 62. (Modifié par décret n° 2003-1141 du 28 novembre 2003, art. 4) - L'avancement en grade des sapeurs-pompiers professionnels en activité à ce titre entraîne l'avancement concomitant au même grade en qualité de sapeur-pompier volontaire, dans la limite des postes disponibles.

Un sapeur-pompier professionnel ne peut détenir, en qualité de sapeur-pompier volontaire, un grade supérieur à celui qu'il détient en qualité de sapeur-pompier professionnel.

...]

Donc il est possible de cumuler les grades pour les SPV issus de la BSPP, BMPM, IUSC, mais pas les SPP.

Posté le: 07 Oct 2007, 18:48

Même si maintenant la situation a été éclaircie par yannou, j'ai souvenir d'un Sergent-chef breton qui était 1° pompe à la Brig'...

Mais pour être un peu HS, je connais aussi des SPP 2° Classe qui sont Caporaux SPV dans un autre département...et au contraire, dans un même département des grades identiques...

Posté le: 07 Oct 2007, 18:56

Backdraft88 a écrit:

Même si maintenant la situation a été éclaircie par yannou, j'ai souvenir d'un Sergent-chef breton qui était 1° pompe à la Brig'...

Mais pour être un peu HS, je connais aussi des SPP 2° Classe qui sont Caporaux SPV dans un autre département...et au contraire, dans un même département des grades identiques...

Oui il est au CIS de Dol de bretagne ...
Et comme préciser le SDIS choisis ou pas de prendre l'agent de la BSPP au grade qu'il détient.
Mais concernant l'avancement aucun probleme.

Amicalement Yann ... smile_top