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[Suisse] Sans permis et Sans assurance = Facture salée


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Clem42
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MessagePosté le: 09 Aoû 2010, 00:46 Répondre en citant Revenir en haut de page

Salut à tous,
alors voila je suis tombé sur cet article sur site du quotidien Suisse Romand


Le Matin a écrit:
Accident sans permis et sans assurance: facture salée en vue

Une sortie de route s'est produite peu après midi à la sortie d'un giratoire de Mies (VD). L'accident coûtera cher au conducteur: il conduisait alors que son permis lui avait été retiré et sa voiture n'est pas couverte pas une assurance responsabilité civile.


Image

Le conducteur est âgé d'une vingtaine d'année et habite la région. Il circulait vendredi vers 12h35 sur la route suisse, entre Genève et Nyon, au volant d'une puissante voiture, a indiqué la police vaudoise.

Après le giratoire, il a vivement accéléré, perdant la maîtrise de son véhicule qui est parti en embardée à gauche, puis à droite, heurtant un candélabre pour finir sa course au bas d'un talus. Le conducteur n'est pas blessé.

Arrivés sur place, les gendarmes ont constaté que son permis de conduire lui avait été retiré. De plus, son véhicule n'est pas couvert par une assurance responsabilité civile.

La facture s'annonce salée pour le jeune homme: sa voiture détruite, le candélabre à remplacer et tous les frais d'intervention seront exclusivement à sa charge. Il a en outre été dénoncé au juge d'instruction et au Service des automobiles.



Alors voila, une question me trote dans la tête depuis, est ce que les frais d'intervention sont facturé en France ??

Merci d'avance
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engins-bspp
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MessagePosté le: 09 Aoû 2010, 01:16 Répondre en citant Revenir en haut de page

salut

pour ce cas il me semble que non...

Wink

_________________
certains mettent comme signature leurs formations, moi je te fais juste perdre 10 secondes :-)
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Clem42
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MessagePosté le: 09 Aoû 2010, 18:36 Répondre en citant Revenir en haut de page

Ok ok merci de ta réponse rapide (je croyais que j'avais déjà répondu)
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lamouche
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MessagePosté le: 09 Aoû 2010, 20:58 Répondre en citant Revenir en haut de page

Bonjour à tous,

cela dépend des interventions.
Mais elles peuvent étre toutes payantes suivant le rapport du chef d'agrés ou autre.

Bye

Julien

_________________
http://www.old-droppers.com/
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Arès
Invité






MessagePosté le: 09 Aoû 2010, 21:31 Répondre en citant Revenir en haut de page

lamouche a écrit:
Bonjour à tous,

cela dépend des interventions.
Mais elles peuvent étre toutes payantes suivant le rapport du chef d'agrés ou autre.

Bye

Julien


euh tu a connaissance de cas semblable ? Je parle pour ce genre d'interventions....
lamouche
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MessagePosté le: 10 Aoû 2010, 17:18 Répondre en citant Revenir en haut de page

Bonjour à tous,

non pas en AVP, mais cela dois exister.
Je me rappel, de la recherche des spéléologues, qui avait durée.
Il y avais eu un débat médiatique sur le faite que les pompiers avaient portés plainte pour mise en danger et pour facturer l'intervention.
Mais comme je le dis, elles peuvent étre payantes suivant les cas.

Bye

Julien
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Arès
Invité






MessagePosté le: 10 Aoû 2010, 17:55 Répondre en citant Revenir en haut de page

ok, mais la tu es hors sujet lamouche ^^
Oui, certaines interventions sont facturées par le SDIS. Mais ça, on le sais déjà Wink
Clem42
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MessagePosté le: 10 Aoû 2010, 23:28 Répondre en citant Revenir en haut de page

Oui mais ces interventions la sont largement plus répandue que la recherches de spéléologue en faîtes smile_top

C'est pour sa smile_tirelalangue
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Arès
Invité






MessagePosté le: 11 Aoû 2010, 09:46 Répondre en citant Revenir en haut de page

Clem42 a écrit:
Oui mais ces interventions la sont largement plus répandue que la recherches de spéléologue en faîtes smile_top

C'est pour sa smile_tirelalangue


Tout à fait Clem42 ! Et ce n'est pas ta question qui me fait "tiquer" mais la réponse à coté de la plaque de notre camarade lamouche Big_sourire
Baptiste211
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Messages: 407

MessagePosté le: 11 Aoû 2010, 09:56 Répondre en citant Revenir en haut de page

Si les SDIS devait facturer les interventions pour AVP où le conducteur est sous l'emprise de stupéfiants et/ou alcool nos SDIS serait-tous multi-millionnaire Big_sourire
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minioim
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MessagePosté le: 11 Aoû 2010, 10:02 Répondre en citant Revenir en haut de page

tu m'étonnes.... je prend des actions direct moi ^^

_________________
mieux vaut se taire quitte a passer pour un c*n que l'ouvrir et ne laisser aucun doute a ce sujet.
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Le_Chef
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MessagePosté le: 11 Aoû 2010, 10:11 Répondre en citant Revenir en haut de page

Finalement, cette remarque n'était peut-être pas si innocente que ça...

On considère que les SP ont pour vocation d'intervenir sur des cas de sécurité des personnes et de protection des biens, et qu'en gros, ils peuvent refacturer quand il y a :
- appel ou recours abusif,
- intervention pouvant être exécutée par un autre corps de métier (ascensoriste, ambulancier, couvreur, entreprise de destruction de nuisibles,...)
- négligence manifeste ou non observation des règles élémentaires de prudence de la personne secourue (c'est le cas des spéléos, ou de ceux qui s'aventurent en tongs dans la haute montagne !)

Donc on pourrait se rapprocher de ce cas de figure...

Et en poussant le bouchon un peu plus loin, ça me rappelle cette bonne femme qu'on est allée ramasser une demi-douzaine de fois toujours pour la même chose : œdème de Quincke déclenché par ... une absorption de kiwis !!! Alors qu'elle savait parfaitement qu'elle y était allergique !
Qu'on fasse un choc anaphylactique à l'arachide en mangeant un truc dans lequel on aurait d'huile de cacahuète "cachée", je comprend... mais manger du kiwi sans s'en rendre compte, je vois pas...

Peut-être une piste pour faire rentrer des soussous dans la caicaisse ???
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lamouche
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Localisation: Loiret

MessagePosté le: 11 Aoû 2010, 20:34 Répondre en citant Revenir en haut de page

Bonjour à tous,

sinon demander à vos SDIS sinon.
Je donner juste un exemple voilà tout.
Mais bon pour info beaucoup d'intervention sont facturées aux personnes.
Et de plus en plus vont étre facturées maintenent aussi aux SAMU.
Mais bon je vois que vous le savez vu vos réfléxions.

Bye

Julien
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