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Carabinix
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MessagePosté le: 10 Sep 2010, 15:32 Répondre en citant Revenir en haut de page
Bonjour,

Petite question du jour:

Est-ce que le financement de matériel opérationnel par une amicale pour le corps est légal? (Très courant mais finalement pas forcément dans les clous cf EPI qui doivent être fournis par l'autorité d'emploi)

Merci d'avance pour vos réponses.

Carabinix

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VERDI 14
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MessagePosté le: 10 Sep 2010, 15:35 Répondre en citant Revenir en haut de page
Pour un CI intégré ou pour un CI autonome (non départementalisé) ?
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Evehou
!!! ---- BANNI ---- !!!



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Messages: 160
MessagePosté le: 10 Sep 2010, 17:24 Répondre en citant Revenir en haut de page
Carabinix a écrit:
Bonjour,

Petite question du jour:

Est-ce que le financement de matériel opérationnel par une amicale pour le corps est légal? (Très courant mais finalement pas forcément dans les clous cf EPI qui doivent être fournis par l'autorité d'emploi)

Merci d'avance pour vos réponses.

Carabinix


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Téch'
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MessagePosté le: 10 Sep 2010, 17:34 Répondre en citant Revenir en haut de page
VERDI 14 a écrit:
Pour un CI intégré ou pour un CI autonome (non départementalisé) ?


Communal v'dammi ! Le doc il est dans un truc de Scholess ! Big_sourire Big_sourire smile_tirelalangue

Bel investissement en perspective... Wink smile_dort

@+ Wink

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Pour l'honneur et les vacations !
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VERDI 14
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MessagePosté le: 10 Sep 2010, 17:50 Répondre en citant Revenir en haut de page
Citation:
un truc de Scholess
Mouaaaarf :)

Oui donc heu , si c'est un engin , dans ce cas il devra respecter la norme européenne en vigeur ... un habillement aussi tu me dira .
L'autorité d'emploi dans ton cas c'est le maire via le chef de corps , donc je ne pense pas qu'il y est un probléme .

Le financement et l'entretient sera a la charge de la commune voilà .
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Téch'
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MessagePosté le: 10 Sep 2010, 18:30 Répondre en citant Revenir en haut de page
Si tu savais pour quoi c'est, tu ne l'inciterais sûrement pas... smile_hehe
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VERDI 14
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MessagePosté le: 10 Sep 2010, 19:21 Répondre en citant Revenir en haut de page
Attend tu dis A , faut dire le B .... j'attend
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brembored
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MessagePosté le: 14 Sep 2010, 11:22 Répondre en citant Revenir en haut de page
VERDI 14 a écrit:
L'autorité d'emploi dans ton cas c'est le maire via le chef de corps , donc je ne pense pas qu'il y est un probléme .

Le financement et l'entretient sera a la charge de la commune voilà .


Justement, on parle ici de l'amicale, et non de la commune Wink

Le Président de l'Amicale n'est pas l'autorité d'emploi...

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