Pompiers
Accueil  •  FAQ  •  Contact  •   S'inscrire sur Forum Pompier  •   Messages Privés  •   Connexion
Forum Pompier : le forum dédié au métier de sapeur-pompier

Vous ne pouvez pas participer car vous n'êtes pas inscrit : inscription gratuite !
Fusion SDIS
Voir le sujet suivant
Voir le sujet précédent
Répondre au sujet Forum Pompier » SDIS et casernes
Auteur Message
jb01
Nouvelle recrue
Nouvelle recrue



Inscrit le: 27 Déc 2013
Messages: 34
MessagePosté le: 06 Avr 2014, 16:32 Répondre en citant Revenir en haut de page
Bonjour,

J'ai pu lire dans le code général des collectivités territoriales, Article L1424-51 que :

"Plusieurs services départementaux d'incendie et de secours peuvent décider, par délibérations concordantes de leur conseil d'administration, de créer un établissement public interdépartemental d'incendie et de secours."

A ma connaissance il n'en existe pas mais savez-vous si cela a déjà été envisagé pour certains SDIS ?
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé
Shrulk
Modérateur
Modérateur


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 25 Fév 2006
Messages: 8327
MessagePosté le: 06 Avr 2014, 16:51 Répondre en citant Revenir en haut de page
Salut,

Ceci est envisagé par le Rhône avec la création de la métropole qui "sort" du département. Nous aurons donc 2 collectivités territoriales indépendantes, d'un côté la métropole de Lyon, EPCI, et de l'autre, le nouveau Rhône, département. Wink

Le SDIS actuel ne changera pas en terme d'implantation géographique mais couvrira la métropole de Lyon et le "nouveau Rhône". Il n'y aura donc pas de fusion du SDIS mais bel et bien un seul SDIS pour les 2 collectivités. Plus d'infos ici : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000028529373&idSectionTA=LEGISCTA000028529371&cidTexte=LEGITEXT000006070633&dateTexte=22220221

Bye.

_________________
Le site web consacré aux sapeurs-pompiers de Saint-Symphorien sur Coise
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé
Vulcain111
Passionné
Passionné


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 15 Juil 2010
Messages: 437
Localisation: Haute Corse
MessagePosté le: 09 Avr 2014, 20:19 Répondre en citant Revenir en haut de page
C'est en cours pour les SDIS 2B et 2A.

Appelation finale STIS, le T pour territorial.

Wink
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé
tails38
Passionné accro
Passionné accro



Inscrit le: 16 Mai 2009
Messages: 1116
MessagePosté le: 10 Avr 2014, 08:30 Répondre en citant Revenir en haut de page
C'est une disposition récente ?
Peut etre la voie pour faire des économies...
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé



Montrer les messages depuis:      
Répondre au sujet Forum Pompier » SDIS et casernes
BenefsNet
Autres sujets de discussions
[Vieux topic] SDIS Region parisienne le 26/09/2005
le sdis du Loiret le 21/12/2005
SDIS 62 le 26/02/2006
Formations hors SDIS le 08/03/2006
recrutement sdis du rhône le 17/03/2006
Recherche info sur congrès du SDIS 50 le 26/03/2006
Rens SDIS 31 le 09/05/2006
renseignement sur le sdis 90 le 13/06/2006


 Sauter vers:   

Fusion SDIS
Voir le sujet suivant
Voir le sujet précédent
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum

pompier



.:: Forum Pompier : forum dédié au métier de sapeur pompier ::.
Création / Gestion : Evoclic - Copyright 2005 - 2015 - Tous droits réservés

Ce forum est destiné aux sapeurs pompiers et passionnés.
Tous les logos et marques sont des propriétés respectives.
Toute copie entière ou partielle de ce site peuvent faire l'objet de poursuite judiciaire.
Les propos tenus sont de la responsabilité de leurs auteurs.
Forum-pompier.com est déclaré à la cnil sous le numéro 1112890
Powered by phpBB © 2001, 2011 phpBB Group