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Message |
jnanga
Nouvelle recrue
Sexe: 
Inscrit le: 05 Nov 2016
Messages: 2
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 Posté le:
05 Nov 2016, 16:13 |
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bonjour,
ma question est celle ci: étant opérateur au cta avec 2à 3 gardes obligatoires en opérationnel en centre , ma hiérarchie peut elle légalement me faire revenir prendre une garde au cta a 19h(car remplacement d un college operateur de nuit malade) alors que j 'étais déja la journée depuis 8h du matin ( et prévu 24h) en garde en opérationnel.
ma question porte surtout sur l aspect temps de travail pas sur le fait que cela soit imposé ou non.
la loi est peu claire la dessus ( bien sur cas particulier) le cumul des heures me semble contraire a toute loi (européenne ou nationale non??)
merci de votre réponse |
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Tonic
Passionné impliqué
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Inscrit le: 13 Nov 2011
Messages: 722
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| Posté le:
05 Nov 2016, 17:07 |
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Salut,
J'ai du mal à comprendre ton histoire..
Tu étais de garde opérationnelle de 8H à 19H, puis de garde au CTA de 19H à 8H?
Sachant que tu étais prévu à la base pour faire 8H à 8H également, mais en garde opérationnelle? |
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jnanga
Nouvelle recrue
Sexe:
Inscrit le: 05 Nov 2016
Messages: 2
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| Posté le:
05 Nov 2016, 18:47 |
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en effet on m a demandé de quitter ma garde caserne et venir prendre ma garde au cta |
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Tonic
Passionné impliqué
Sexe:
Inscrit le: 13 Nov 2011
Messages: 722
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| Posté le:
07 Nov 2016, 16:25 |
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| jnanga a écrit: | | en effet on m a demandé de quitter ma garde caserne et venir prendre ma garde au cta |
Donc tu as fais le même nombre d'heures que ce qui était prévu (24H), simplement pas au même poste..
Éventuellement (et c'est vraiment pas certain) il faut regarder si l'équivalence d'une garde de 12H de nuit en opérationnel est la même que celle d'une garde 12H de nuit au CTA. Dans mon département par exemple une garde 12H de nuit en opérationnel est comptabilisée 7heures et des brouettes, alors qu'une garde au CTA est comptabilisée 12H.
Deuxième chose, il faut voir si tu étais sur un statut volontaire sur l'une de ces gardes (donc à la vacation), ou si les deux étaient en statut professionnel (comptabilisés en heures).
La solution la plus simple est de contacter ton supérieur hiérarchique ou ton représentant syndical éventuellement...mais je ne pense pas que ce soit nécessaire d'en faire une montagne.. |
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brembored
Référent ENGINS
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Messages: 12099
Localisation: Rhône-Alpes
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| Posté le:
14 Nov 2016, 14:17 |
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Ta question porte sans doute sur le fait qu'une garde de 12h (en CS ou au CTA) est considérée comme 12h travaillée, alors qu'une 24 n'est considérée que comme 16 ou 17h (selon les endroits), ce qui, ici, t'a amené à faire 24 considérés 24 mais pas reconnu en tant que tel, c'est cela?
Le 24 est de toute façon déjà un régime dérogatoire, l'Europe voudrait le voir disparaitre...
Donc par essence même, c'est déjà de toute façon pas clair... |
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