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RIRI77
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MessagePosté le: 11 Avr 2018, 05:21 Répondre en citant Revenir en haut de page

Bonjour a tous,

Ma questions est la suivante elle a peut être déjà été poser met impossible de la retrouver.
Je souhaite savoir lors d'un départ fourgon le conducteur n'était plus en état de reprendre la route du retour?(Malaise) peut t'on avec un permis vl faire retour au centre ou pas ?

Merci
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MessagePosté le: 11 Avr 2018, 05:51 Répondre en citant Revenir en haut de page

Salut,


Je pense que le permis bateau devrait suffire, MAIS je n'en suis quand même pas si sûr que ça...


smile_dort

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pascalou83-33
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MessagePosté le: 13 Avr 2018, 10:32 Répondre en citant Revenir en haut de page

Evidemment que non.
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sdf 30
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Messages: 1126

MessagePosté le: 07 Avr 2019, 18:47 Répondre en citant Revenir en haut de page

Je reviens vers cet ancien sujet car j'ai découvert récemment la notion de l'état de nécessité

http://www.lemondepolitique.fr/cours/droit_penal/faits-justificatifs/etat_de_necessite.html

dans ton cas, tu pourrais conduire l'engin à condition qu'il y ait un danger grave et imminent qui nécessite de le déplacer. Je pense par exemple à un CCF avec son personnel pris dans un fdf avec le conducteur qui est indispo.
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