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Posté le: 09 Sep 2009, 10:50

bonjour
je remonte un vieux debat que je ne retrouve pas sur ce site et je recherche les textes officiels a savoir qui est le cos au fpt volontaire ou professionnel ; plus grade ou pas
enfin donnez moi votre avis sur ce cas concret
dans un ci 6 sp a la garde 1 sergent pro 1 adjudant vol et 4 hdr qui est le chef d'agres au fpt ??
j'attends vos avis merci

Posté le: 09 Sep 2009, 11:07

Bonjour

La règle, c'est le plus ancien dans le grade le plus élevé.
Point.

Ici, l'ADJ.
Puisque le pro n'est que SGT.

A grade égal, c'est pas déconnant que le SPP prenne l'agrès.
Ca évite les embrouilles, et son expérience est sans aucun doute plus élevée que celle du SPV.

Après, des légendes véhiculées par ceux que ça arrange disent que c'est le pro qui prend s'il y a un problème, donc qu'il doit être le CA même s'il est d'un grade inférieur...
Jamais vu de texte là-dessus...
Légende urbaine?

Posté le: 09 Sep 2009, 11:10

Normalement c'est le plus ancien dans le grade le plus élevé. Pro ou SPV, a grade égal, ils ont les memes UV...

Dans mon CS : 4 SPP a la garde, tous caporal/chef ce jour la. (donc le plus ancien dans le grade était chef de garde)

Départ unité FDF, il faut 5 SP. Si un SPV sergent prend le départ, c'est lui qui sera chef d'unité normalement...

Et si le plus ancien dans le grade le plus élevé ne prend pas le chef d'unité, sur l'inter s'il y a un soucis, il pourra etre porté comme responsable.

Ca a été l'objet d'une question posée au chef de de groupement car dans mon CS, on a un adjudant SPV et il part que équipier au FDF. Donc on se demandait s'il y avait un probleme, si c'était lui qui serait inquiété car plus gradé qui n'a pas pris le chef d'unité ou si c'était le chef d'unité, meme moins gradé.

Je sais pas si j'ai été tres clair smile_uuh

Posté le: 09 Sep 2009, 11:22

brembored a écrit:

Après, des légendes véhiculées par ceux que ça arrange disent que c'est le pro qui prend s'il y a un problème, donc qu'il doit être le CA même s'il est d'un grade inférieur...
Jamais vu de texte là-dessus...
Légende urbaine?

D'après ce que nous a dit notre chef de groupement (lieutenant-colonel) c'est pas le pro qui prend mais bien le plus ancien dans le grade le plus élèvé, qu'il soit CA ou pas, SPV ou SPP (dans le cas exemple d'un adjudant SPV qui part équipier sur FDF laissant le CA a un ss/off SPP)

On peut lui repprocher de ne pas avoir pris le CA alors qu'il est le plus ancien dansle grade le plus élevé d'une part et comme c'est lui qui est normalement CA ben voila... Après, le CA prend aussi mais la mon chef de groupement n'était pas sur et puis ca dépend des cas etc. Etant donné que ce n'est jamais arrivé ici et que ce cas est assez rare...

Aussi, le chef de centre de mon CS est un Sergent SPV. Mais dans l'effectif on compte un adjudant SPV. Apparement en cas de soucis sur inter, si le chef de centre et cet adjudant sont présent et qu'il y a un soucis, c'est quand meme l'adjudant qui prendrait (grade plus élevé).

Donc visiblement, c'est toujours le plus ancien dans le grade le plus élevé qui prend. Après, suivant le problème, on en discute...

Sénèque ou es tu ? Big_sourire

Posté le: 09 Sep 2009, 12:17

Salut,

maintenant en plus du grade, il y a la notion de fonction (en relation avec la formation.)

Pinponmomo, ton Adj spv est-il formé FdF2 car dans ce cas là le chef d'unité est le plus formé donc s'il n'est que FdF1, c'est normal qu'il ne soit que équipier.

Posté le: 09 Sep 2009, 12:19

Oui je sais que maintenant c'est pris en compte. Je sais pas si mon adj. est FDF2 mais apparement il pourrait etre inquiété au meme titre que le CA en cas de soucis sur inter (encore une fois suivant les cas etc) Wink

Posté le: 09 Sep 2009, 12:45

"La fonction prime sur le grade"

Un Cabo PLG 3 prendra l'agrès d'un VPL même si un PLG2 est Sergent.

Mais pour un FPT, cette notion n'entre pas en jeu Wink

Posté le: 09 Sep 2009, 12:48

Pour répondre a la question du sujet donc, il semblerait que l'adjudant SPV soit CA sur ce départ vu le personnel dispo.

Posté le: 09 Sep 2009, 16:25

bonjour
je vous remercie mais ou trouver si il existe les textes officiels ??
donc hier soir de garde en caserne adjudant vol le sergent pro s'est bloque chef g'agres fpt ; discution amicale avec lui pour lui dire c'est le plus ancien dans le grade le plus eleve , lui me pretends le contraire , appel telephonique au chef de centre qui ne sais pas trop departager donc j'aimerais trouver ce texte pour voir qui a raison
merci

Posté le: 09 Sep 2009, 16:53

FPTMAN77 a écrit:

appel telephonique au chef de centre qui ne sais pas trop departager

Une règle hélas :
La hiérarchie prend très rarement partie pour le SPV.

La règle du plus ancien dans le grade le plus élevé est applicable depuis des lustres, or elle est largement bafouée dans la plupart des centres mixtes, sans que la hiérarchie interviennent en faveur des SPV.

Parce que c'est un ancien gars de terrain qui était anti-SPV
Ou pour ne pas être emm*** ensuite par les OS, pour acheter la paix sociale sur le dos des SPV, tant pis pour ce réglement parmi les plus simples...

smile_vomit

Des fois, aujourd'hui, on se demande qui commande, les officiers ou les syndicats...
Et je passe sur ceux qui ont peur de leurs SPP : trancher sur un cas comme ça, jamais...

Modérateur Sexe: Inscrit le: 25 Fév 2006 Messages: 8327

Salut,

A voir au niveau national ce que disent les textes. Apparemment cette règle est "normalement" applicable de partout à lire les écrits de plusieurs. Je sais qu'au sein du SDIS du Rhône le Règlement Opérationnel reprend cette règle du plus ancien dans le grade le plus élevé. Mais ceci reste un document applicable au département.

Il faudrait peut-être effectuer quelques recherches sur pompiers.fr, la réponse se trouve peut-être là-bas, où si quelqu'un connait les textes...

A voir ensuite les règlements opérationnels de chaque SDIS.

Bye.

Posté le: 09 Sep 2009, 17:37

Salut,

Les textes ne précisent pas tout, comme dans ce cas.
Il faut alors voir la jurisprudence ou éventuellement se rapprocher de d'autres jurisprudence pour anticiper sur la décision d'un juge.

Le seul texte de valeur règlementaire qui pourra s'appliquer c'est le règlement opérationnel arrêté par le Prefet. C'est le cas dans plusieurs départements (tel que le Rhône).

Après, effectivement la fonction prime sur le grade, mais attention par fonction ce n'est pas tant la formation que l'on attend mais la désignation du CA lors de la prise de garde.

En cas de mise en cause pénale, c'est le chef d'agrès qui sera mis en cause (s'il est COS), toutefois la responsabilité d'un plus gradé, d'un spécialiste ou d'un SPP (notion de sachant) ne sera pas pour autant écartée si l'on prouve qu'il a volontairement omis d'informer son chef d'agrès.

C'est l'analyse résumée du Lt-Col GENOVESE (docteur en droit) dans son livre "droit appliqué aux SP".

a+

Posté le: 09 Sep 2009, 17:48

bonjour à tous.

lors de ma FAE de sous officier, un officier SPP qui nous faisait le CAD2

nous indiquait que lors d'une intervention si le chef d'agrès était SPV avec

deux équipiers SPP si une erreur était faites, le chef d'agrès et les SPP

pouvaient être inquieté. les SPP également car ceux ci n'ont pas fait le

nécessaire pour empêcher cette erreur

ceci serait du au fait que pour eux il s'agisse de leur emploi alors

que pour nous il s'agit d'une activité.

Dans un CSP du département, les SPV ne prennent quasi jamais de chef

d'agrès.

un ss/off SPV(même ADC) se retrouve au vsab avec un CCH SPP en chef d'agrès.

Invité

je trouve tout cela honteux...

La question pourrait être étendu au CDG SPV alors....
Imaginons un CDG Capitaine SPV sur une inter avec un fourgon, dont le CA est un sergent chef SPP... qui est le chef ? le SPP peut être ? smile_peur

Posté le: 09 Sep 2009, 18:17

salut;
non ça sera pas possible vu que de toute façon le fonction chef de groupe n'est accessible qu'aux adjudants minimum.