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arrêt de travail et spv


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SPSM
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MessagePosté le: 15 Nov 2018, 19:03 Répondre en citant Revenir en haut de page

Bonjour je suis actuellement SPV et militaire en arrêt de travail pour ( dépression ) je ne supporte plus l'institution militaire ( harcèlement, rien à faire de la journée, insulte) j'ai voulu partir avec deux promesses d'embauche qui ont était refuser, donc je me suis mis en arrêt pour dépression pour me faire reformer.
Ma question est la suivante, est-ce possible d'être en arrêt pour dépression et demande à son médecin de faire un arrêté mais non pompier ?

Cordialement SPMS
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maxoo
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Messages: 542

MessagePosté le: 17 Nov 2018, 18:53 Répondre en citant Revenir en haut de page

bonsoir, non ce n'est pas possible, un arrêt de travail englobe la totalité des activités exercées.

Imagine juste si tu te pète chez les SPV en mission ? que dire à ton sup hiérarchique militaire une fois ton arrêt de base terminé ?.....

smile_hello
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Tonic
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Messages: 707

MessagePosté le: 18 Nov 2018, 10:44 Répondre en citant Revenir en haut de page

Salut,

En effet si tu es en arrêt de travail tu as même obligation de prévenir ton SDIS (Article 48 du Décret n° 2013-412 du 17 mai 2013 relatif aux sapeurs-pompiers volontaires) et tu ne dois pas participer aux activités du service.
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Forny
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Messages: 1511
Localisation: sud-ouest Bordeaux (33)

MessagePosté le: 28 Nov 2018, 10:41 Répondre en citant Revenir en haut de page

SPSM a écrit:
Bonjour je suis actuellement SPV et militaire en arrêt de travail pour ( dépression ) je ne supporte plus l'institution militaire ( harcèlement, rien à faire de la journée, insulte) j'ai voulu partir avec deux promesses d'embauche qui ont était refuser, donc je me suis mis en arrêt pour dépression pour me faire reformer.
Ma question est la suivante, est-ce possible d'être en arrêt pour dépression et demande à son médecin de faire un arrêté mais non pompier ?

Cordialement SPMS


La loi impose à un établissement public, qui possède des SPV à les couvrir en son nom propre en cas d'accident du travail sur leur temps de SPV, même hors cadre de convention avec l'employeur.
Si tu es en AT, tu es en AT, tu ne peux donc pas faire ton activité de SPV, ni participer au action de l'amicale.

Forny

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le pluriel ne vaut rien à l'homme et sitôt qu'on est plus de deux, on est une bande de cons.
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