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Toto56
Fidèle
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Messages: 271
Localisation: Morbihan (56)
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Posté le:
16 Avr 2009, 12:00 |
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Citation: | Tribunal. Un accrochage devant une discothèque a dégénéré.
Il ne fait pas bon s'en prendre à la compagne de son prochain, surtout lorsque celui-ci s'apprête à intégrer les pompiers de Paris et pratique le jiu-jitsu. Jean-Christophe, 23 ans, sportif, et futur pompier, comparaissait, hier, devant le tribunal correctionnel pour la « leçon » qu'il a infligée à un noctambule qui s'était intéressé d'un peu trop près à sa copine, tôt dimanche matin, à la sortie du Purple, une boîte du centre ville toulousain.
Samedi soir, Jean-Christophe fêtait justement sa réussite aux épreuves d'admission du concours du corps des sapeurs pompiers de Paris. « La pire manière de fêter une telle réussite », a souligné le procureur. La tournée des boîtes de nuit, en compagnie de son amie, s'est terminée sur le trottoir à quelques mètres de l'entrée du Purple, rue Castellane. Là, un individu passablement éméché a abordé la jeune femme sortie la première de la discothèque. La suite est confuse comme souvent lorsque des taux d'alcoolémie élevés, plus de 2 g/l de sang pour la victime et autant pour le futur pompier, sont constatés.
Le président du tribunal a lu les rapports d'enquête et tenté de reconstituer le scénario de la bagarre.
Sous les coups du futur pompier, le noctambule a rapidement mis un genou à terre. « La victime s'est mise en boule au sol. Mais elle a continué à vous insulter et vous l'avez frappée à nouveau », a lu le président du tribunal. Le prévenu a acquiescé depuis le box.
Ce qui est certain, comme l'a constaté le procureur, c'est que Jean-Christophe « a très vite eu le dessus sur son adversaire, lui assénant des coups violents et répétés au visage. »
« C'est une histoire bête qui a dégénéré et très mal tournée », selon la défense qui a mis en avant l'absence d'antécédents judiciaires du jeune homme, son intégration sociale normale et ses perspectives d'avenir dans un corps d'élite.
Toujours selon la défense : « La mention au casier judiciaire d'une éventuelle condamnation risquerait de mettre à mal ces perspectives. »
Le procureur n'a pas caché sa difficulté à requérir la peine adéquate, il a néanmoins requis 8 mois d'emprisonnement dont 5 avec sursis.
Des réquisitions partiellement suivies par la juridiction qui a prononcé à l'encontre du prévenu 6 mois avec sursis ainsi que la dispense d'inscription de la condamnation au casier judiciaire. |
Source |
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Shrulk
Modérateur
Sexe:
Inscrit le: 25 Fév 2006
Messages: 8327
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Posté le:
16 Avr 2009, 12:07 |
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Forny
Passionné accro
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Localisation: sud-ouest Bordeaux (33)
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Posté le:
16 Avr 2009, 12:07 |
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si il est pris celui la, j'comprend plus rien.....
briga |
_________________ le pluriel ne vaut rien à l'homme et sitôt qu'on est plus de deux, on est une bande de cons. |
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minioim
Vétéran
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Localisation: Besançon (Doubs:25)
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Posté le:
16 Avr 2009, 12:10 |
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non je pense pas, il n'est pas mis en avant qu'il est pompier ou autre mais qu'il souhaite intégrer le corps des SP de paris et effectivement ça a son rôle dans l'affaire vu que c'est l'argument de la défense comme quoi c'est un mec clean et qu'il a pour ambition de servir les autres, pas forcément de leur casser la gueule...
donc je pense que la précision n'est pas futile justement
sinon assez d'accord avec Briga... ou alors il sera envoyé dans les quartiers chauds... (black joke) |
_________________ mieux vaut se taire quitte a passer pour un c*n que l'ouvrir et ne laisser aucun doute a ce sujet. |
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potpot06
Vétéran
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Messages: 2721
Localisation: qu'est ce que ça peut te faire ??
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Posté le:
16 Avr 2009, 12:13 |
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salut,
bah il sera pris vu que ça sera pas marqué sur le casier judiciaire et que le journaliste ne révèle pas l' identité de la personne. |
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Shrulk
Modérateur
Sexe:
Inscrit le: 25 Fév 2006
Messages: 8327
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Posté le:
16 Avr 2009, 12:15 |
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Re,
Sauf que l'article ne le défend pas vraiment...
J'y vois plus comme : "regardez, un futur pompier a tabassé un mec, c'est pas bien!"
Je suis le seul à l'avoir ressenti comme ça?
Bref, de plus ce n'est qu'un article, on est pas au tribunal, donc même si c'est pour sa défense, je pense que ça n'a rien à faire dans un article public.
Bien sûr, si on avait inscrit "un jeune homme en tabasse un autre", ça aurait moins fait scandale, c'est ce qui arrivé très souvent....
Bye. |
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sevali
Fidèle
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Inscrit le: 03 Aoû 2008
Messages: 240
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Posté le:
16 Avr 2009, 12:23 |
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Si pareil... j'ai eu un peu le même ressenti. Surtout le :
Code: | « La pire manière de fêter une telle réussite » |
En lisant l'article, cela m'a donné l'impression que le fait de vouloir devenir pompier était une circonstance agravante pour cette personne.
Maintenant, de là à passer quelqu'un à tabac (vu les réquisitions, ce n'était pas un seul coup de poing), c'est quand même un certain manque de sang froid... Perso, j'ai du mal à tolérer ce manque de maîtrise de soi. Pompier ou pas ! |
_________________ Patient est le pompier, car il commence à chaque fois en bas de l'échelle. |
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Forny
Passionné accro
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Localisation: sud-ouest Bordeaux (33)
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Posté le:
16 Avr 2009, 12:28 |
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C'est une circonstance agravante à mon avis, surtout quand cela est mis en avant par la defense....
Un pompier doit avoir du sang froid, et de l'humilité, ce bonhomme n'a rien à faire dans un camion rouge....un peu de frais lui fera du bien....
briga |
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Arès
Invité
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Posté le:
16 Avr 2009, 12:33 |
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potpot06 a écrit: | salut,
bah il sera pris vu que ça sera pas marqué sur le casier judiciaire et que le journaliste ne révèle pas l' identité de la personne. |
parce que tu crois que ça ne sera pas inscrit au casier toi ? détrompe toi. |
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brembored
Référent ENGINS
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Inscrit le: 07 Juin 2005
Messages: 12100
Localisation: Rhône-Alpes
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Posté le:
16 Avr 2009, 12:34 |
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Il va regretter longtemps cette soirée si elle lui empêche l'accès à la Brig
Il a perdu son sang-froid, ça arrive, et puis il n'était pas en tenue... |
_________________ Sauvons les CPI http://opti-secours.over-blog.fr/ |
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Forny
Passionné accro
Sexe:
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Localisation: sud-ouest Bordeaux (33)
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Posté le:
16 Avr 2009, 12:37 |
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Nico.coef a écrit: | potpot06 a écrit: | salut,
bah il sera pris vu que ça sera pas marqué sur le casier judiciaire et que le journaliste ne révèle pas l' identité de la personne. |
parce que tu crois que ça ne sera pas inscrit au casier toi ? détrompe toi. |
Tout à fait.....et je pense que le bureau sécurité de la Brigade doit suivre de prés cette affaire....
Je persiste à croire que cet energumène restera chez lui....
Tiens Nico, peux-tu nous expliquer les differents types de casiers et ce que l'on peut y trouver et qui peut les consulter.....merci
briga |
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Arès
Invité
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Posté le:
16 Avr 2009, 12:45 |
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Re,
bien sur Briga ! Pour faire simple, et clair surtout, je vais vous reprendre l'explication du Ministère de la Justice.
Citation: | Qu'est-ce que le casier judiciaire ?
Le casier judiciaire conserve les condamnations prononcées par les juridictions pénales (cours d'assises, cours d'assises des mineurs, cours d'appel, tribunaux correctionnels, tribunaux de police, tribunaux pour enfants, juges des enfants).
Il conserve aussi certaines décisions prononcées parles tribunaux de commerce (liquidation judiciaire, faillite personnelle, interdiction commerciale) et certaines décisions administratives et disciplinaires quand elles édictent ou entraînent des incapacités même lorsqu'elles n'ont pas été prononcées.
Ces informations sont communiquées sous forme d'extraits appelés bulletins de casier judiciaire.
Que contient le bulletin n° 1 ?
Il comporte l'ensemble des condamnations et des décisions figurant dans le casier judiciaire, à l'exception :
*des condamnations prononcées pour contravention de police après un délai de trois ans ;
* des déclarations de culpabilité assorties d'une dispense de peine après un délai de trois ans, sauf si le tribunal en a ordonné la non-inscription ;
* des condamnations bénéficiant de l'amnistie ;
*des condamnations bénéficiant d'une réhabilitation judiciaire avec retrait du casier judiciaire ;
* des sanctions ou mesures éducatives à l'expiration d'un délai de 3 ans ;
*des compositions pénales à l'expiration d'un délai de 3 ans ;
* des sanctions commerciales ou disciplinaires effacées par la réhabilitation ;
* des jugements prononçant la liquidation judiciaire après un délai de cinq ans.
Les condamnations ne bénéficiant d'aucune de ces règles sont en tout cas retirées à l'expiration d'un délai de quarante ans à compter de la dernière condamnation ou au décès de l'intéressé.
Ce bulletin ne peut être remis qu'aux autorités judiciaires.
Que contient le bulletin n° 2 ?
Il comporte la plupart des condamnations figurant au bulletin n° 1, à l'exception :
- des condamnations bénéficiant d'une réhabilitation judiciaire ou de plein droit ;
- des décisions prononcées à l'encontre des mineurs ;
- des condamnations prononcées pour des contraventions de police ;
- des condamnations avec sursis, lorsque le délai d'épreuve a pris fin sans nouvelle décision ordonnant l'exécution de la totalité de la peine, sauf si a été prononcé un suivi socio-judiciaire ou une peine d'interdiction d'exercer une activité professionnelle ou bénévole impliquant un contact habituel avec des mineurs d'une durée plus longue.
Il est possible de demander au juge, soit au moment de la condamnation, soit par une demande postérieure, que la condamnation ne soit pas inscrite au bulletin n° 2. Si la demande est acceptée, la condamnation restera inscrite au bulletin n° 1.
Ce bulletin ne peut être délivré qu'aux autorités administratives ou à certains organismes privés pour des motifs limitativement énumérés par la loi (art. 776 et R. 79 du Code de procédure pénale).
Que contient le bulletin n° 3 ?
Il comporte les condamnations les plus graves prononcées pour crime ou délit :
*les condamnations à un emprisonnement de plus de deux ans sans sursis ou dont le sursis a été intégralement révoqué ;
*les condamnations à un emprisonnement ne dépassant pas deux ans si le tribunal en a ordonné la mention ;
*les interdictions, déchéances ou incapacités prononcées à titre principal pendant leur durée ;
* les décisions prononçant le suivi socio-judiciaire ou la peine d'interdiction d'exercer une activité professionnelle ou bénévole impliquant un contact habituel avec des mineurs, pendant la durée de la mesure.
Il est possible de demander au juge, soit au moment de la condamnation, soit par une demande postérieure, que la condamnation ne soit pas inscrite au bulletin n° 3 tout en demeurant inscrite au bulletin n° 1 et au bulletin n° 2.
Ce bulletin ne peut être remis sur sa demande qu'à l'intéressé lui-même.
Comment obtenir le bulletin n°3 ?
Quel que soit le mode de demande, le bulletin N°3 est exclusivement acheminé par voie postale.
*Si vous êtes né dans un territoire ou une collectivité territoriale d'Outre-mer (sauf Saint-Pierre-et-Miquelon), vous devez adresser votre demande au greffe du tribunal de première instance de votre lieu de naissance.
* Si vous êtes né en France métropolitaine, dans un département d'Outre-mer ou à Saint-Pierre-et-Miquelon, en ligne sur le site
www.cjn.justice.gouv.fr
(Réponse sous quelques jours)
*Si vous êtes né hors de France : Par courriel à l'adresse suivante : cjn@justice.gouv.fr,
Toute demande par courriel doit comporter obligatoirement
o Un justificatif d'identité au format GIF, JPEG ou PDF
o votre adresse postale personnelle
(Réponse sous quelques jours)
Autres modes de demande
Il est possible d'adresser une demande :
* par courrier au Casier Judiciaire National 44317 NANTES CEDEX 3
* par télécopie au 02 51 89 89 18 (joindre un justificatif d'identité).
Pour les personnes nées hors de France la photocopie d'un justificatif d'identité est obligatoire.
Il est aussi possible de se présenter sur place (remise immédiate), avec une pièce d'identité.
Casier Judiciaire National
107 rue du Landreau à Nantes (44)
du lundi au vendredi de 8h 30 à 17h
et le samedi de 9h 30 à 12h 15
Les demandes par téléphone ne sont pas admises.
Le bulletin N°3 est exclusivement acheminé par voie postale. |
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engins-bspp
Vétéran
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Inscrit le: 06 Juin 2006
Messages: 4774
Localisation: sur la planète terre ( et sur mars pendant les vacances)
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Posté le:
16 Avr 2009, 12:47 |
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tout a fait
si il prend de la prison, meme avec surci, ce seras marqué dans le casier, baye baye la bspp
il lui restera la legion entrangere qui n'est pas trop regardante sur les casier si il veut vraiment faire l'armée
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minioim
Vétéran
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Localisation: Besançon (Doubs:25)
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Posté le:
16 Avr 2009, 13:01 |
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vancilli94140 a écrit: | tout a fait
si il prend de la prison, meme avec surci, ce seras marqué dans le casier, baye baye la bspp
il lui restera la legion entrangere qui n'est pas trop regardante sur les casier si il veut vraiment faire l'armée
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remarque stupide...
il a deconné c'est un fait. de là à se marrer et à montrer du doigt...
je sais pas si tu vaux mieux que les journaleux qui en font leur choux gras... |
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brembored
Référent ENGINS
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Posté le:
16 Avr 2009, 13:32 |
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Il avait peut-être monté un projet de carrière à la Brig.
Un peu d'alcool, un débile qui l'insulte, une perte de sang-froid...
Tout s'écroule...
Fini la Brig'...
Je vois pas où il faut rire dans tout ça perso...
Mais je ne suis pas sûr qu'on soit tous à l'abri d'une perte de sang froid, un jour... |
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