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Sanction Spv


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Max51
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Inscrit le: 05 Nov 2017
Messages: 1
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MessagePosté le: 05 Nov 2017, 23:09 Répondre en citant Revenir en haut de page

Bonjour à tous

Quelle sanction risque un SPV qui est en alcoolémie délictuelle sur une intervention ?
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Proton
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Messages: 9950
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MessagePosté le: 06 Nov 2017, 07:09 Répondre en citant Revenir en haut de page

Salut et bienvenue sur le Forum Pompier.

Je t'invite à prendre connaissance de la charte (à respecter pour préserver la bonne ambiance qui règne ici).
Les règles du forum se trouvent ici : Règles du Forum Pompier.


A minima une mise à pied, mais quelles sont les circonstances, tu peux nous en dire un peu plus ?

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Tonic
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MessagePosté le: 07 Nov 2017, 11:25 Répondre en citant Revenir en haut de page

Salut,

Il risque non seulement des sanctions sur le plan administratif mais bien évidemment des poursuites pénales...

Pour dire "alcoolémie délictuelle" c'est que le taux a été relevé par les forces de l'ordre...et qu'il dépasse allègrement les 0.8g dans le sang...
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GI
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Inscrit le: 14 Déc 2005
Messages: 1519
Localisation: IDF

MessagePosté le: 07 Nov 2017, 16:40 Répondre en citant Revenir en haut de page

du point de vue pénal, il risque la m^me chose qu'un citoyen lambda,
si cela passe au tribunal, le juge pour retenir des circonstances aggravantes.

du point de vue administratif, cela dépend beaucoup de la tête du client.
un spv peut être viré, ou simplement sanctionné, ou rien du tout.
un spp peut être sanctionné, ou rien du tout
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