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Posté le: 05 Oct 2007, 18:44

sur la même intervention, si un SPV prend le commandement en cas de problème , est ce que le SPP moin gradé , est responsable pénalement ?
smile_coolman

Posté le: 05 Oct 2007, 19:25

Bonjour deja !! ca coute rien je pense !!
Moi je sais pas trop quoi te repondre, moi je pense que le 1er CA doit le rester jusq'au bout, et donc il est responsable
Apres je sais pas , mais tu prendre contact avec le service juridique de ton SDIS

Posté le: 05 Oct 2007, 19:58

Salut

Le sujet a déjà été traité, je crois...
De mémoire il me semble que la réponse a ta question est non... ce qui semblerait assez cohérent, sinon pourquoi autoriser un volontaire à devenir chef d'agrès, ou même chef d'équipe, si la responsabilité revient au professionnel?

A confirmer, il y avait à l'époque un officier assez calé sur le juridique qui rôdait sur le forum...

A+

Vétéran Sexe: Inscrit le: 11 Avr 2005 Messages: 5131

non le chef d'agrès reste le responsable de l'intervention et donc responsable juridiquement. par contre le SPP à un devoir de conseil si c'est dans ses compétences.
Ainsi si il est conscient de l'erreur de son chef d'agrès SPV et qu'il ne le prévient pas, alors sa responsabilité peut être engagé!

Posté le: 05 Oct 2007, 21:56

Seneque va bientpot revenir SPV25, te fais pas d'bile ! Wink

@+ Sap'Lal

Posté le: 05 Oct 2007, 23:36

j ai la reponses car repondu lors d une formation
le spp peut avoir sa responsabilité engagé si :
il a les fonction
si il etait dans la capaciter de pouvoir avoir connaissance de l erreur
par exeple sur feu le ca spv l envoi faire une reco dans les etage puis le caspv fait une boulette et bien le spp meme si il a la eme fonction ne pouvais pas l eviter car il avait une mission et n etait pas la pour pouvoir l eviter voila j espere avoir etait assez clair si ce st pas le cas desoles

Nouvelle recrue Sexe: Inscrit le: 06 Nov 2005 Messages: 20

salut,

voici un lien qui traite le sujet : http://www.forum-pompier.com/sujet7223.html

bonne journee a tous ...

Posté le: 07 Oct 2007, 17:36

Re- Bonjour et Merci de vos reponces.

Sur le sujet de la responsabilité entre un SPV et un SPP sur la même intervention le Lt-Col GENOVESE dans son livre droit appliqué aux SIS dit que le SPP peut etre responsable (voire le Code Pénal ).
Sur ce sujet , je n'ai rien trouver.
S'il y a eu une justice prudence...

[Edit: Merci,je vien je trouver sur le lien donné ci-dessus une partie de ma question smile_top

]

Posté le: 08 Oct 2007, 20:18

Oui, j'aurais dis ça aussi : SPP responsable.

Parce que les Pros de mon ancien CSP rechignaient à avoir une buse SPV en agrès, car leur responsabilité pouvait être engagée (rumeur, réalité, je ne sais pas mais j'ai toujours entendu ça en tout cas)

Et parce que les pros en CSP Mixte touchent une prime de responsabilité plus importante que les Pros en CSP entièrement Pros (11,5% au lieu de 8, de mémoire); il doit bien y avoir une raison Wink

Après, on en pense ce qu'on en veut, je suis contre, les gens qui veulent prendre de l'agrès doivent assumer jusqu'au bout, sinon c'est trop facile.

En plus, ça forcerait les gens à mieux se former, et on ferait du ménage dans les buses qui pourrissent l'image des SPV devant les Pros...

Alex, SPV qui n'aiment pas décaler avec une buse non plus

Vétéran Sexe: Inscrit le: 01 Juil 2006 Messages: 6144

brembored a écrit:

Et parce que les pros en CSP Mixte touchent une prime de responsabilité plus importante que les Pros en CSP entièrement Pros (11,5% au lieu de 8, de mémoire); il doit bien y avoir une raison Wink

Alex, SPV qui n'aiment pas décaler avec une buse non plus

Veux tu dire que les csp sont constitué de pros uniquement?

Un CA est responsable, qu'il soit pro ou volon. Sauf s'il y a dans l'engin un pro plus gradé ou plus ancien dans le grade et là sa responsabilité peut être engagée.

Posté le: 08 Oct 2007, 21:48

Arf, c'est peut-etre confus

Pros en CSP Mixte : prime de responsabilité 11.5%
Pros dans un Centre composé uniquement de pros : 8%

On est bien d'accord, le CA doit prendre du CA mais aussi la responsabilité qui va avec, quelque soit le statut, sinon c'est trop facile...

Alex

Nouvelle recrue Sexe: Inscrit le: 17 Oct 2007 Messages: 1

gégé spp a écrit:

sur la même intervention, si un SPV prend le commandement en cas de problème , est ce que le SPP moin gradé , est responsable pénalement ?
smile_coolman

Modérateur Sexe: Inscrit le: 25 Fév 2006 Messages: 8327

Salut,

granneg a écrit:

gégé spp a écrit:

sur la même intervention, si un SPV prend le commandement en cas de problème , est ce que le SPP moin gradé , est responsable pénalement ?
smile_coolman

Bienvenue sur le Forum Pompier. Je t'invite à prendre connaissance de la charte (à respecter pour préserver la bonne ambiance qui règne ici).

Il sert à quoi ton message là...? smile_peur

A+

Nouvelle recrue Sexe: Inscrit le: 27 Sep 2006 Messages: 26

Salut pour info la prime de responsabilite est le meme que l'on soit dans un CSP mixte ou CSP constitué uniquement de pro. Chef d'equipe 8% et CA 11.5

Posté le: 19 Oct 2007, 20:08

Eh ben voilà, ça m'apprendra... smile_gene

Pour UNE fois que je récupère une info d'origine un peu syndicale, pour UNE fois que je ne méfie pas de leurs traficotages de chiffres à la greenpeace, j'me fais avoir...

Effectivement, devait y avoir un loup pour cracher encore un peu sur les SPV dans les CSP Mixtes.

En tout cas merci pour l'info.