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BillwZ77
Fidèle
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Inscrit le: 06 Oct 2006
Messages: 283
Localisation: 77
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 Posté le:
14 Mai 2007, 19:26 |
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Bonjour,
Désolé de remonter un vieu sujet, mais je voulais savoir si les Véhicules de Secours des Associations de Sécurité Civile en étant en gyro 2 tons (sous intervention du SAMU biensur) étaient aussi bien prioritaire que les Pompiers ou le SAMU ?
Merci d'avance 
Tchao Bye |
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vroum25
!!! ---- BANNI ---- !!!
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Inscrit le: 02 Jan 2006
Messages: 1490
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| Posté le:
14 Mai 2007, 19:37 |
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certaine unité mobile ressemblant à des VSAB ( mais qui n'en sont pas )
sont en réalité des associations de la sécurité civil
il sont la en général pour tous ce qui est évenmentiel
ils sont aussi ammenés à partir sur intervention pour du secours à victime lorsque la couverture opérationnel des SDIS ne peut plus suivre ( recouverture opérationnel, secteur dépoilé de partout )
il sont donc engagé avec leurs engins ( par exemple un utilitaire jaune avec marqué association de la sécurité civil, avec gyro et 2 tons ) et il sont détaché par le SAMU
la question de BillwZ77 :
pendant cette courte période en partant sur intervention les associations doivent elles etre considérées comme prioritaire par les usagés de la route ? |
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Delta
Vétéran
Sexe:
Inscrit le: 15 Juin 2005
Messages: 4788
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| Posté le:
14 Mai 2007, 19:43 |
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Salut,
C'est une blague ? A quoi sert ton post vroum ? A part a répéter le post de Bill ....
A+ |
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vroum25
!!! ---- BANNI ---- !!!
Sexe:
Inscrit le: 02 Jan 2006
Messages: 1490
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| Posté le:
14 Mai 2007, 19:52 |
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en fait on se posait la question tous les 2 sur MSN c'est pour sa qu'on a eu l'idée de la posé sur le forum 
je ne fait que l'a reformulé et je rajoute le contexte j'ai vu sa avec lui
 désoler pour la précision delta |
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Toto91
Passionné
Sexe:
Inscrit le: 19 Oct 2005
Messages: 528
Localisation: Essonne
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| Posté le:
14 Mai 2007, 21:48 |
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Les véhicules des associations de secours, bénéficient des facilités de passage lors, notamment des reseaux de secours, en accord avec le SAMU du département.
La présence sur le véhicule des gyrophares et du deux-tons n'est pas autorisée, seulement tolérée. |
Dernière édition par Toto91 le 15 Aoû 2007, 11:19; édité 2 fois |
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Delta
Vétéran
Sexe:
Inscrit le: 15 Juin 2005
Messages: 4788
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| Posté le:
14 Mai 2007, 21:51 |
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Salut,
Ils sont considérés comme des Véhicules d'Interet Général ???? ou ils bénéficient de facilités de passage (comme les ASSU hors gardes départementales) ?
Je pencherai plutot pour la deuxieme solution.
A+ |
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greg
Vétéran
Sexe:
Inscrit le: 11 Avr 2005
Messages: 5131
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| Posté le:
15 Mai 2007, 07:55 |
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A voir car un nouveau décret est paru:
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Décrets, arrêtés, circulaires
Textes généraux
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Décret n° 2007-786 du 10 mai 2007 relatif aux véhicules d'intérêt général et modifiant le code de la route
NOR: EQUS0752455D
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer,
Vu le code de la route ;
Vu l'avis du groupe interministériel permanent de la sécurité routière en date du 26 septembre 2006 ;
Le Conseil d'Etat (section des travaux publics) entendu,
Décrète :
Article 1
L'article R. 311-1 du code de la route est modifié comme suit :
I. - Après les mots : « véhicule d'intérêt général prioritaire : véhicule des services de police, de gendarmerie, des douanes, de lutte contre l'incendie, d'intervention des unités mobiles hospitalières », sont insérés les mots : « ou, à la demande du service d'aide médicale urgente, affecté exclusivement à l'intervention de ces unités » et, après les mots : « et du ministère de la justice affecté au transport des détenus », sont ajoutés les mots : « ou au rétablissement de l'ordre dans les établissements pénitentiaires ».
II. - Après les mots : « véhicule d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage : ambulance de transport sanitaire, véhicule d'intervention d'Electricité de France et de Gaz de France, du service de la surveillance de la Société nationale des chemins de fer français, de transports de fonds de la Banque de France, des associations médicales concourant à la permanence des soins, des médecins lorsqu'ils participent à la garde départementale, », sont insérés les mots : « de transports de produits sanguins et d'organes humains, ».
Article 2
A l'article R. 432-2 du code de la route, après les mots : « Les dispositions du présent livre relatives aux vitesses maximales autorisées » sont ajoutés les mots : « à la circulation dans des voies réservées à certaines catégories de véhicules ».
Article 3
Les dispositions du présent décret sont applicables à Mayotte.
Article 4
Le ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, le garde des sceaux, ministre de la justice, le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, le ministre de la santé et des solidarités et le ministre de l'outre-mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Version pdf du décret visible à partir d' ICI |
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Bon plan photo, le blog pour les photographes amateurs |
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vroum25
!!! ---- BANNI ---- !!!
Sexe:
Inscrit le: 02 Jan 2006
Messages: 1490
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| Posté le:
15 Mai 2007, 10:43 |
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| greg a écrit: | | ou, à la demande du service d'aide médicale urgente, affecté exclusivement à l'intervention de ces unités |
sa parle déja un peu plus la ! merci !   |
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XAVIER
Habitué
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Localisation: quimper finistere
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| Posté le:
15 Mai 2007, 10:51 |
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salut de tous facons la prudence et de rigueur au depart ca c est au role de c/a de faire en sort que tous le monde arrive en un seule morceau (et de calmer les ardeurs de certains conducteurs exemple arreter de corner au feux lors de depasement un peu dangeureux le conducteur comprend généralement trés rapidement )et n oublieons pas
20 ans pour faire un homme 1seconde pour faire un mort ! |
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mim
Passionné accro
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Inscrit le: 03 Mai 2006
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Localisation: 69
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| Posté le:
15 Mai 2007, 11:02 |
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| XAVIER a écrit: | salut de tous facons la prudence et de rigueur au depart ca c est au role de c/a de faire en sort que tous le monde arrive en un seule morceau (et de calmer les ardeurs de certains conducteurs exemple arreter de corner au feux lors de depasement un peu dangeureux le conducteur comprend généralement trés rapidement )et n oublieons pas
20 ans pour faire un homme 1seconde pour faire un mort ! |
100 % d'accord avec toi!! A la limite, on s'en fout des textes!On doit faire le max pour éviter un accident et c'est tout. |
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La culture c'est comme la confiture : moins on en a, plus on l'étale |
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brembored
Référent ENGINS
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Localisation: Rhône-Alpes
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| Posté le:
15 Mai 2007, 12:43 |
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Ouais c'est clair, à la limite on s'en fout des autres usagers de la route, z'ont qu'à s'écarter...
 ou  , je ne sais que choisir...
faites gaffe à vos propos, sans déc***, je comprends bien ce que tu veux dire, Mim, mais pense à ceux qui vont le lire au 1er degré...
Bon, ben en tout cas ça nous fera une nouvelle catégorie de Fangio, après la Police à midi, les SP qui se croient encore sur la manette de la PS2 quand ils partent pour une pov'cheville, les AP qui depuis quelques années ont subtilement remplacé le 3 tons par le 2-tons SAMU sans attendre le texte et qui en profitent à tout va, bravo, la tôle froissée à de beaux jours devant elle...
Parce qu'on connaît le principe : nouveau joujou = recherche des nouvelles sensations associées...
Alex, CA VSAV chiant car anti-conduite Rallye pour une cheville. |
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Minipinpon
Vétéran
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| Posté le:
15 Mai 2007, 13:41 |
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| Citation: | | la tôle froissée à de beaux jours devant elle... |
Ben ça fait vivre les carrossiers ...........
Bon Ok c'est pas une raison .............  |
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Crêpe 1, chouchen 2 + gnole et toujours debout
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mim
Passionné accro
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Localisation: 69
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| Posté le:
15 Mai 2007, 13:47 |
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| brembored a écrit: | Ouais c'est clair, à la limite on s'en fout des autres usagers de la route, z'ont qu'à s'écarter...
ou , je ne sais que choisir...
faites gaffe à vos propos, sans déc***, je comprends bien ce que tu veux dire, Mim, mais pense à ceux qui vont le lire au 1er degré.... |
Scuz mais là c'est moi qui te comprends pas : j'ai simplement dit qu'on s'en fout des textes, le principal étant d'être prudent sur la route : où est le mal??? Je veux juste dire que peu importe que les textes nous protègent ou non, le jour où on cartonne, on est bien emmerdé et c'est pas parce que la loi est pour nous, que ça changera les choses (imagines tu tues quelqu'un, peu importe que tu n'aies pas de sanctions pénales, le fait est que peut être tu aurais pu éviter l'accident en étant plus prudent, et tu traînes ça toute ta vie comme un boulet) |
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brembored
Référent ENGINS
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Messages: 12099
Localisation: Rhône-Alpes
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| Posté le:
15 Mai 2007, 14:39 |
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Les textes sont malheureusement assez flous sur le sujet, donc ça peut être une porte ouverte :
Pourquoi certains SDIS sortent des notes qui demandent à leurs SP de respecter les limitations à cause des radars, quand d'autres ne disent rien ou laissent courir la rumeur qu'on ne couvrira pas les conducteurs au-dessus de 20 ou 30 km/h en trop?
Ce texte n'aurait-il pas un peu de retard : les assoc CRF et ADPC pratiquent depuis des années la conduite en urg dans la Couronne Parisienne par exemple.
Les AP sont passées depuis longtemps au 2-tons SAMU aussi.
Ainsi, lorsque j'étais bénévole CRF, nous avions des gyros bleus tournants et des 2-tons SAMU en cas d'engagements sur plans rouges...
On peut cependant se demander si la multiplication des entités autorisées à la conduite "prioritaire" est une bonne chose.
Maintenant, si la loi le couvre...
Services de maintien de l'ordre, SP et SAMU, n'est ce pas suffisant?
Or, ici, on joue sur les mots puisqu'il est indiqué "sous couvert du SAMU". On sait qu'il a bon dos, ce couvert du SAMU...
Sauf quand les policiers, lassés, se mettent à plonger leurs nez là-dedans.
Y'a des AP qui ont souffert, et je ne vois pas pourquoi ça ne se reproduirait pas avec des assocs...
Et là, re-belotte, on n'en tire pas d'enseignement : un texte magique sorti de derrière les fagots ne suffit pas pour clarifier la situation àmha. |
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vroum25
!!! ---- BANNI ---- !!!
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| Posté le:
15 Mai 2007, 14:56 |
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| brembored a écrit: | | on joue sur les mots puisqu'il est indiqué "sous couvert du SAMU" |
c'est justement pour sa que je pose la question brembo
est ce une raison valable pour se croire prioritaire ou le sont t'il vraiment |
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